fourni les documents qu'il prétendait pouvoir retrouver ; qu'à l'audience de la Cour, il a été remis par son conseil : - un cahier des ventes de septembre 1991 à juillet 1994, pour partie tenu au crayon

dont la liste établie par les propriétaires a été remise aux gendarmes ; que les gendarmes ont constaté que l'effraction de la porte-fenêtre ne permettait pas de passer la main pour atteindre la crémone

A APPOSE SA SIGNATURE PRECEDEE DES MOTS "BON POUR ACCORD DE BORNAGE DE HUIT MILLE CENT METRES CARRE SUIVANT TRACE AU CRAYON" SUR UN PLAN QUI DETERMINAIT PARFAITEMENT CETTE PARCELLE ; QUE, RECHERCHANT

. - agressivité envers ses collègues au cours des dernières semaines (jet de gomme, crayon…).

obtenu communication que des pièces annexes à la comptabilité, notamment des facturiers de vente numérotés sans ordre continu, avec des numéros arrachés, et un registre de police rempli partiellement au crayon

gestionnaire au centre hospitalier spécialisé de Rennes pour contrôler la qualité du rôti filet congelé saumuré de dindonneau fabriqué et vendu par la société anonyme Dinde d'Anjou située à Clermont-Créans

Par ailleurs le lot 105 comprenait : - d'un tapuscrit de l'appel du général de Gaulle du 18 juin 1940 sur lequel certains paragraphes étaient cochés et soulignés au crayon par le maréchal [X

l'article L. 214-2 de ce Code, l'arrêt retient qu'étant dirigeant de la société La Truffe sarladaise, il a vendu à un négociant des boîtes de conserves de truffes de Chine comportant l'indication, au crayon

. ; que, dans une autre instance, un arrêt de la cour d'appel de Bourges du 22 mars 1982, faisant état d'une mention portée au crayon par M.

et associés, avocat aux Conseils, pour Mme [Y] Mme [Y] fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué de rejeter sa demande de revendication de l'oeuvre de Pablo [N], « Portrait de femme », dessin au crayon

Dès lors, il ne peut être sérieusement soutenu que ce document, comportant manifestement des mentions écrites au crayon bois et ensuite reprises à l'encre occasionnant des surcharges voire modifications

E..., ancien notaire ; que celui-ci a reconnu « avoir préalablement tracé au crayon à papier les paraphes en cause » sur les procès-verbaux d'assemblée générale de la société, dont celui du 10 décembre

dans son numéro 33 888 du jeudi 13 décembre 1990, en page région Lorraine, un article de Y..., intitulé " A..., encore un chantage au suicide ", et en sous-titre, " Hier, c'était une lame de taille-crayon

chantiers" du jeudi 9 octobre 2008 sur l'organisation des chantiers qui rappelle notamment les horaires de chantiers "du lundi au vendredi : 7H30 (pause déjeuner)-17H" avec la mention manuscrite ajoutée au crayon

des conclusions des époux X... dans la somme de 3.000 € et dont elle représenterait une partie non négligeable, fait partie des éléments mobiliers compris dans le prix de vente ; que le biffage au crayon

Or l'huissier de justice a constaté le 29 mars 2011 que toutes les crémones des fenêtres sont rouillées ou présentent des traces de grains blancs sur toute la hauteur de la fenêtre.

- conteneur : utilisation d'une barre amovible cadenassée qui solidarise les crémones des deux portes, telle qu'un Navalock." ; qu'il prévoit également les précautions à prendre lors des arrêts,

était inférieure à la quantité facturée (pièce n° 9, cote D 85), la différence était suffisante pour éveiller son attention (pièce n° 9, cote D 85), les fiches de préparation étaient renseignés au crayon

. ; les prévenus ne peuvent valablement prétendre qu'il était impossible à la société Feretube de résilier le bail existant à la SCI Cressonnières, étant observé que cette résiliation est bien survenue

part, la note, apparemment de 1990, intitulée "responsabilité de la direction industrielle et établissement", où est mentionnée la rubrique "problèmes de sécurité sur le site" et où est portée, au crayon