J... n'a pas été établi contradictoirement, qu'il est très succinct et confus, qu'il fait état de désordres sans lien avec d'éventuels impacts sur une baie vitrée, notamment des travaux d'embellissements

avril 1999, à la demande de résolution de la vente ; sur la demande d'expertise, cette demande ne pourra qu'être rejetée dès lors que selon l'acte de vente du 15 avril 1999, « les améliorations et embellissements

judiciaire indique que « si le tram en tant que tel n'a pas boosté de manière très importante le commerce de centre-ville, les aménagements dus au tram ont certainement favorisé la chalandise (embellissements

litigieux, ce qui constituait une contrepartie sérieuse à cette dépense, laquelle ne pouvait profiter au bailleur, la SCI, qu'en fin de bail ; qu'en se bornant à relever qu'aux termes du bail, tous les embellissements

L'employeur produit quant à lui les attestations de Madame Véronique D..., et de Madame Emilie E..., et de Mme Emeline F..., anciennes collègues de l'appelante, qui décrivent un ressenti différent de leurs

X..., Thierry et Emeric Y... et Bigot et Mme Z... étaient employés par la société Teyssier et fils ; que la société a été mise en redressement judiciaire puis en liquidation judiciaire ; que les cinq salariés

SONT PROPRIETAIRES AU N° 21 DE LA MEME RUE, A FAIT PROCEDER A DES TRAVAUX D'EMBELLISSEMENT DE SON MAGASIN PAR LA SOCIETE DES ETABLISSEMENTS PERUSAT; QUE VEUVE CHORIBIT ET LOUIS ET ANDRE X..., AYANT

renouvellement, d'améliorations effectuées par le preneur, l'arrêt attaqué a violé les articles précités ; 3° qu'aux termes de la clause insérée dans les baux en cause, il était stipulé que " tous embellissements

bailleur à une quelconque indemnité et que le preneur ne pourra en fin de jouissance reprendre aucun élément ou matériel qu'il aura incorporé au bien loué à l'occasion d'une amélioration ou d'un embellissement

NON SEULEMENT ILS N'AVAIENT NUI NI A L'IMMEUBLE NI A SON PROPRIETAIRE, MAIS ENCORE AVAIENT ETE, POUR LES LOCAUX LOUES, LESQUELS ETAIENT AUPARAVANT SALES ET VETUSTES, UNE CAUSE DE PLUS-VALUE ET D'EMBELLISSEMENT

UN APPARTEMENT NEUF POURVU DE MOQUETTE; QU'IL ETAIT STIPULE AU BAIL QUE TOUS EMBELLISSEMENTS OU AMELIORATIONS APPORTES PAR LE PRENEUR RESTERAIENT, EN FIN DE LOCATION, ACQUIS AU BAILLEUR SANS AUCUNE

grief à l'arrêt d'avoir fixé à 107 000 francs le montant annuel du loyer du bail renouvelé le 1er janvier 1984, alors, selon le moyen, " d'une part, que la clause du bail prévoyant que tous les embellissements

pendant la durée du bail restaient, en l'espèce, à la charge de la bailleresse, la cour d'appel a dénaturé le bail du 30 août 1983, qui énonce, au contraire, que tous les travaux, améliorations, embellissements

adoptés que les préjudices dont le syndicat des copropriétaires demandait réparation pour le compte de treize copropriétaires avaient été subis personnellement par ces derniers et concernaient des embellissements

le tribunal a justement relevé que selon l'article 2.3.4 des conditions générales du contrat de location, dont toutes les pages sont paraphées par les parties, qui les ont signées in fine, les embellissements

gravement la santé, la moralité et l'éducation de ses enfants ; qu'elle s'est ainsi affranchie des décisions judiciaires lui interdisant la sortie de F... sans l'autorisation du père de l'enfant, elle a emmené

sur ce point lors de l'audience ; que de même, il a persisté à indiquer lors de l'audience que lors de ce voyage, de faux policiers leur avaient dérobé la majeure partie de l'argent qu'ils avaient emmené

expirant le 31 décembre 2003 ; Considérant que le second bail rappelait expressément les conditions particulières résultant du bail précédent prévoyant notamment qu'« en fin de bail, les travaux, embellissements