, 18 JANVIER 1979 ), QUE LA REVUE << 50 MILLIONS DE CONSOMMATEURS >> A PUBLIE DANS SON NUMERO DE MARS 1976 UN TABLEAU DE CONCORDANCE ENTRE LES PARFUMS FABRIQUES ET VENDUS PAR LA SOCIETE DES PARFUMS FABIANI

l'appelant et du compte-rendu d'observation établi le 2 juillet 2003 par le docteur de A... ayant relevé que dans les suites des événements du 21 mai 2003, Jacques X... avait présenté un traumatisme facial

pourvois n° W 98-11.198 et n° M 98-11.557 : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que la Caisse primaire d'assurance maladie, après avoir pris en charge des actes d'orthopédie dento-faciale

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Fabienne X..., demeurant ... d'Eglantine, 76620 Le Havre, en cassation d'un

(Bas-Rhin), 8 ) Mme Martine G..., demeurant ... à Saint-Dié (Vosges), 9 ) Melle Béatrice H..., demeurant ..., 10 ) Mme Fabienne I..., demeurant ..., 11 ) Mme Brigitte J...

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Fabien

Fabien - l'agent judiciaire du Trésor contre la décision du premier président de la cour d'appel de DOUAI, en date du 1er juillet 2002, qui a alloué à M.

P. à défaut de quoi, il sollicite un rappel de commissions de 350 000, 00 euros ; QUE Fabien X... a travaillé au sein de la SAS P. V.

____________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Fabienne

Fabien XXXX..., domicilié [...]                                                  , 95°/ à M. Eric YYYY..., domicilié [...]                                                   , 96°/ à M.

Fabien X..., tendant à son indemnisation à raison d'une détention provisoire ; Attendu que M.

[V] donnait lieu à un paiement en nature par des pots de miel et de la farine de châtaignes et qu'il continuait à lui donner une partie de sa production en contrepartie de l'exploitation des parcelles

Fabien X... alors que M.

de la banque Scalbert-Dupont, au profit de ladite société l'octroi d'un prêt de 500000 francs ; que la banque ayant exigé une caution, Fabiani, en qualité de gérant de la société civile immobilière Fabille

Fabien ; que Monsieur X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Fabien Gouze, société à responsabilité

Fabien X... à indemniser M. B... à titre personnel et en qualité de représentant légal de sa fille mineure Typhanie, M.

(Orne) en cassation d'un jugement rendu le 14 avril 1986 par le conseil de prud'hommes d'Argentan (section commerce) au profit de Mademoiselle FABIEN X..., demeurant La Redoute, Saint Germain de Livet

Il est fait grief à l'ordonnance infirmative attaquée d'avoir fixé à 8. 000 euros hors taxes le montant total des honoraires dus à Maître Alina Y... pour son intervention pour Madame Fabienne X...; AUX

Fabien B..., demeurant 31, rue des 7 Chalets, 71300 Montceau-les-Mines, 32 / de M. Daniel D..., demeurant ..., 33 / de M. André C..., demeurant ..., 34 / de M.