le déroulement d'une loterie dont le prix était un téléviseur ; que cette publicité était illustrée d'une photographie du téléviseur, sur l'écran duquel apparaissait une voiture de course de couleur jaune

QU'IL APPERT DE L'ARRET ATTAQUE QUE X..., ACQUEREUR, A VENDU A Y..., BISCUITIER, UN LOT DE 869 OEUFS DONT 14 CONTENAIENT DES EMBRYONS MORTS DECELABLES AU MIRAGE, 2 DES POUSSINS FORMES ET MORTS, 66 DES JAUNES

.] ; que pour soutenir que cette parcelle était comprise dans la vente, les époux W... font valoir qu'elle faisait partie de la zone figurant en jaune dans le plan annexé à l'acte sous signature privée

. ; le fait que TEMPS D'M apparaisse dans les Pages jaunes à la rubrique « agences matrimoniales » ne suffit pas à faire entrer le contrat signé par Monsieur X... dans le cadre de l'article 6 de la loi

d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article L. 113-8 du code des assurances ; Mais attendu que la cour d'appel relève, d'une part, que le véhicule en cause modèle sport de couleur jaune

" qu'entre sur scène un homme vêtu d'un pyjama à carreaux, trop grand pour lui, portant sur la poitrine une étoile jaune sur laquelle figure le mot " Juif " et tenant à la main un objet ressemblant à un

Chauvy, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 mars 1988) que Mme Jan F... a été embauchée pour la période du

DATE DU 28 AVRIL 1971 DE LA COUR D'APPEL DE MONTPELLIER, QUI L'A CONDAMNE A 500 FRANCS D'AMENDE ET A ORDONNE LA SUSPENSION DE SON PERMIS DE CONDUIRE PENDANT HUIT MOIS POUR FRANCHISSEMENT D'UNE LIGNE JAUNE

SE PROCURA DES "PAPILLOTTES " AUPRES DE LA SOCIETE ANONYME DES ETABLISSEMENTS CHAVALLE-FRELIEZ ET COMPAGNIE ; QU'A LEUR ARRIVEE A DESTINATION, LES POMMES PRESENTAIENT " IMPRIMEES SUR LEUR PEAU, JAUNE

articles 94 et suivants du Code du commerce, 1134 et 1984 et suivants du Code civil ; et alors, d'autre part, que l'arrêt attaqué, qui a constaté que la somme de 37 890,91 francs tend, sur l'exemplaire jaune

CONDUCTEURS QU'ILS PEUVENT TOURNER DANS LA VOIE SITUEE IMMEDIATEMENT A LEUR DROITE, SOUS RESERVE D'EFFECTUER CE VIRAGE AU RALENTI SANS GENER LES VOITURES DE LA VOIE TRANSVERSALE ; QUE LES FEUX CLIGNOTANTS JAUNES

pourvoi n° B 21-20.969 contre l'arrêt rendu le 10 juin 2021 par la cour d'appel de Versailles (11e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Solocal, venant aux droits de la société Pages jaunes

le 19 mai 2022 par la cour d'appel de Versailles (6e chambre), dans le litige l'opposant à la société Solocal, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], venant aux droits de la société Pages jaunes

. ; que les bordereaux jaunes sont tamponnés par la banque et doivent ainsi être analysés comme des reçus d'autant que, s'agissant d'espèces, le déposant ne dispose que de ce bordereau pour établir sa

être à nouveau statué, d'avoir dit qu'à l'issue de ce même délai il sera fait interdiction aux époux Y... et à leur fils d'utiliser l'ancien chemin dans sa portion comprise entre les points B et C (en jaune

les termes qu'elle employait et disait aux salariés que si, sur une échelle de zéro à dix, ils arrivaient à cinq ce serait déjà pas mal ; qu'en réunion, il s'amusait à mettre des cartons rouges ou jaunes

Y..., alors que le conseiller avait déposé son rapport le 12 juillet 2001 ; Attendu qu'il y a lieu de donner acte de ce désistement ; PAR CES MOTIFS : DONNE ACTE à la société Pages jaunes de son

Ce droit de passage s'exercera sur la partie hachurée en jaune sur le plan annexé aux présentes après mention.

rendu le 8 novembre 2018 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre), dans le litige l'opposant à la société Solocal, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], anciennement dénommée Pages jaunes

coeur, ce qui n'aurait pas été le cas s'ils possédaient une croûte" ; que selon l'article 6 du décret du 30 décembre 1988 et son annexe, l'emmental devait présenter "une croûte dure et sèche, de couleur jaune