Alain Z..., demeurant ..., 4 / de Mme Françoise Z..., demeurant L'Agenaise, 72110 Beaufay, 5 / de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18/ M.

Jean-Marcel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 17 mars 1993, qui, dans l'information suivie contre André X..., des chefs d'abus de confiance

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le quatorze mars mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt

Franck XA..., 15 ) de Mme Catherine C..., 16 ) de M. Robert V..., 17 ) de M. Marcel G..., 18 ) de M. Bernard H..., 19 ) de M. Patrick XZ..., 20 ) de M.

Jean X..., demeurant 397, corniche Kennedy, bâtiment C, Les Alpilles, 13007 Marseille, 4 / de M.

Jean-Louis YL..., demeurant ..., 41°/ de M. Alain YU..., demeurant ..., 42°/ de M. Jacques A..., demeurant ..., 43°/ de M. Jean V..., demeurant ..., 44°/ de M.

Jean-Louis YK..., demeurant ..., 41°/ de M. Alain YT..., demeurant ..., 42°/ de M. Jacques A..., demeurant ..., 43°/ de M. Jean XW..., demeurant ..., 44°/ de M.

A... du chef d'injures non publiques, a débouté Marcel X... de ses demandes; "aux motifs que Jeanne A... ne conteste pas, encore qu'elle n'ait pas été parfaitement claire à ce sujet, que les mentions

Par ailleurs, ainsi que le souligne la société elle-même, Jean-Michel X... était autorisé à circuler sur l'ensemble du site, y compris dans la zone d'évolution de la chargeuse.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit décembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt

Marcel X... s'est pourvu, le 3 mai 2005, en cassation d'un arrêt rendu le 20 janvier 2005 par la cour d'appel de Lyon à son préjudice et au profit de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que l'article L. 411-34 du

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le onze décembre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze décembre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) la société d'EQUIPEMENT DE TAHITI ET DES ILES (S E T I L) représentée

(Haute-Savoie), 5°/ Madame Jean B... née Françoise C..., demeurant Le Miraval, Les Jardinzs de Fontreyne, Gap (Hautes-Alpes), en cassation d'un arrêt rendu le 9 mars 1988 par la cour d'appel de Grenoble

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

Philippe Y... du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre Mme Jeanne Y... ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que Marcel Y..., agent retraité de la Société nationale