Z..., demeurant rue Louis Lépine, Résidence Léonard de Vinci, appartement 19, 34000 Montpellier, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

Pascal Z..., demeurant "Le Grand Collins", 72590 Saint-Léonard-des-Bois, en cassation d'un arrêt rendu le 13 mars 1997 par la cour d'appel de Rennes (8ème chambre, section A), au profit : 1 / de

X... a donc la qualité de constructeur au sens de l'article 1792 du code civil ; que l'expert judiciaire a relevé huit désordres, dont (e désordre) « une lézarde subverticale dans le doublage placoplâtre

. ; qu'à ce même lieu-dit se trouvent plusieurs commerces implantés dans des bâtiments distincts (Bricosphère, Leader, Terres Latines, UBL) et constituant dans leur ensemble une surface de vente totale

Les sociologues disent que les leaders pour le changement des différentes civilisations sont uniquement 2,5%, cela veut dire que des 300 millions d'américains qui sont les meilleurs, les leaders, les visionnaires

B... en qualité de liquidateur de la société Leader coffrage aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne M.

O... a été engagé, dans le cadre d'un contrat à durée déterminée, à compter du 1er mai 2014, par la société Brasseries Kronenbourg, devenue la société Kronenbourg, en qualité d' « Euro 2016 Project Leader

EST DECEDE EN 1962 ; QUE DAME VEUVE LEONARD N... ET DAME D..., MERE ET SOEUR DU DEFUNT, ONT ENGAGE CONTRE JEAN-JACQUES N... DES ACTIONS TENDANT A ETABLIR QU'IL N'ETAIT PAS LE FILS D'HENRI N...

DEPOSITIONS, ENONCE QUE LES TRAVAUX DE REFECTION DE LA TOUR AVAIENT ETE EFFECTUES PAR DES SPECIALISTES, QU'UNE DALLE DE BETON MISE EN PLACE NE POUVAIT PAS PRODUIRE DES EFFORTS SUR LES MURAILLES, QU'AUCUNE LEZARDE

; REJETTE LE PREMIER MOYEN; MAIS SUR LE SECOND MOYEN : VU L'ARTICLE 2270 NOUVEAU DU CODE CIVIL; ATTENDU QUE, POUR CONDAMNER L'ASSOCIATION BATI-COOP A SUPPORTER LE COUT DE LA REFECTION DES LEZARDES

Loque, représentant légal de son fils Jean-François, demeurant rue du Bourg, Lessard le National à Châlons-sur-Saône (Saône-et-Loire), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Gabriel E..., 2°/ Monsieur Georges Léonard E..., demeurant tous deux ..., 3°/

Bas-Rhin), ..., représentée par son gérant en exercice domicilié audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1986 par la cour d'appel de Bourges (1ère chambre), au profit : 1°/ de Monsieur Léonard

X... s'est porté, envers la société Crédit du Nord (la banque), caution solidaire des dettes de la société à responsabilité limitée Lézard (la société) à concurrence de 150 000 francs ; que la société

, Fort-de-France (Martinique), en cassation d'un jugement rendu le 28 janvier 1992 par le tribunal d'instance du Lamentin, au profit : 1°/ de la société Sofrima-Multi cash, zone industrielle La Lézarde

Daniel Z..., demeurant ... à Saint-Léonard (Pas-de-Calais), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 22 février 1994, où étaient présents : M.

Girard, dont le siège est Immeuble Le Palétuvier, Zone Industrielle La Lézarde au Lamentin (Martinique), en cassation d'un arrêt rendu le 5 novembre 1990 par la cour d'appel de Basse-Terre (chambre sociale

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Gisèle X..., demeurant Le Lézard, Route de l'Almanarre à Hyères (Var),