S'agissant du drain, l'expert fait justement observer que l'architecte a eu tort de préconiser ce drain qui s'est révélé être sans la moindre utilité et que l'entrepreneur qui s'est mépris sur sa finalité

à la fois d'un vice de construction du talus et d'un défaut d'entretien en l'absence de toute mesure de confortement ou d'entretien de la tête de talus, et, d'autre part, que le grief d'absence de drainage

Driss X..., demeurant ...

Jean Marc X..., agissant ès qualités de mandataire au redressement judiciaire de la société Compagnie industrielle d'Aubeterre-sur-Dronne, ..., 2 / la société civile professionnelle (SCP) Pascal Pimouguet-Nicolas

constituait, au regard des critères pédologiques et floristiques, une zone humide, « que les travaux de drainage, réalisés sans autorisation préalable, ont eu pour effet d'assécher » ; qu'en procédant

drainage vertical en PVC gaufré type Delta MS protégé par un feutre type BIDIM sur toute la surface de la partie enterrée du mur », ce dont il résultait qu'il ne serait pas porté atteinte à la fonction

[C] que « suite à mon passage sur le chantier ce jour, nous avons constaté ensemble de fortes remontées d'eau en fond de fouille, à ce titre nous vous demandons de mettre en place le drainage prévu en

I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 9 SEPTEMBRE 2020 La société Sezary Drive

Driss, contre l'arrêt rendu le 5 novembre 1997, par la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre lui pour destruction volontaire

B... selon laquelle les consorts H... auraient commis une faute à l'occasion des travaux qu'ils ont réalisé lors de leur opération de remblai, d'une part en n'assurant pas le drainage en amont du talus

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Desmazières Drino, dont le siège social est ...

.; AUX MOTIFS PROPRES ET ADOPTES QUE les consorts X... ont eu connaissance de la nécessité de mettre en conformité les locaux de l'entreprise SFCI le 7 août 1998, par une lettre de la DRIRE ; qu'en vertu

de la deuxième partie de ladite nomenclature ; Attendu que le médecin traitant de Mme C... ayant prescrit à son enfant mineur des séances de kinésithérapie respiratoire quotidiennes ("clapping" et drainage

Driss X..., demeurant au Maroc, a été débouté de son recours à l'encontre d'une décision de la commission de recours amiable de la Caisse nationale d'assurance vieillesse ayant rejeté sa demande de rachat

hospitalisés à la clinique où il exerce habituellement et coté les trois consultations C.S. ou C2 ; qu'il a par ailleurs procédé sur le troisième malade à une adénomectomie suivie d'une cystostomie avec drain

susvisé ; Et sur le deuxième moyen : Vu l'article 1147 du Code civil ; Attendu que pour débouter les époux X... de leur demande en indemnité du défaut de réalisation, par la société MISO, du drain

seul fait relevé par l'arrêt attaqué, que Me L... aurait simplement "parlé de Jackie H..." à quatre clients, ne caractérise pas l'existence d'une quelconque assistance par laquelle Me L... aurait "drainé

X..., engagé à compter du 1er décembre 1998 par la société Perray Drive exerçant sous l'enseigne Quick en qualité de "manager", est devenu directeur de restaurant à compter du 1er janvier 2001 ; que, par

X..., masseur-kinésithérapeute, a formé deux demandes d'entente préalable portant sur des traitements médicalement prescrits à deux assurés sociaux, consistant à pratiquer des séances de drainage lymphatique

Driss, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BOURGES, en date du 3 mars 1992, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'importation de stupéfiants et d'infraction