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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372661cd580146774251d2
30 septembre 1998
X..., domicilié ..., pris en sa qualité d'administrateur judiciaire de la société Duchemin et en qualité de commissaire à l'exécution du plan de ladite société, 4°/ de Mme Odile Y..., domiciliée ...
comm
61372237cd580146773fb2ae
7 juin 1994
Marcel Z..., 2 / Mme Odile, Rolande X..., épouse Z..., tous deux demeurant ... à Cognac (Charente), en cassation d'un arrêt rendu le 10 novembre 1992 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile, 2ème
soc
6137223ccd580146773fb558
9 juin 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Odile X..., demeurant Les Perriers-de-Valeyre à Ambert (Puy-de-Dôme), en cassation
61372210cd580146773f9f15
28 octobre 1993
(Puy-de-Dôme), en cassation d'un jugement rendu le 25 juillet 1991 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Clermont-Ferrand, dans l'affaire opposant : Mme Odile Y..., épouse X..., demeurant
61372213cd580146773fa033
7 avril 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Odile Z..., exploitant le laboratoire d'analyses Le Gal, dont le siège est
civ1
61372286cd580146773fe006
10 octobre 1995
Jean Y..., demeurant subdivision des Phares et Balises Pointe Fouillole, 97179 Pointe-à -Pitre, 2 / Mme Odile Z..., demeurant ..., 3 / M.
613721f7cd580146773f91ea
11 mai 1993
(Ain), 68/ Mme Odile Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 15 décembre 1989 par le conseil de prud'hommes de Lyon (section activités diverses), au profit de l'Association départementale
6137228fcd580146773fe707
22 novembre 1995
Jacques X..., 2 / Mme Odile X..., née Y..., demeurant tous deux Ferme de la Taupinière, Prunay, 51360 Verzenay, en cassation d'un arrêt rendu le 15 septembre 1993 par la cour d'appel de Reims (Chambre
613722a7cd580146773ffa6a
4 juillet 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Marie-Odile Z..., demeurant Sonnberg 72, 5771 Leogang (Autriche), en cassation
6137227dcd580146773fd9a6
20 juin 1995
Guy X..., 2 / Mme Odile A..., épouse X..., demeurant ensemble ...
6137219ccd580146773f5311
8 octobre 1991
Claude D..., 6°) Mme Raymonde E..., 7°) Mme Marie-Odile F..., et autres signataires des pétitions, domiciliés à l'Université de Metz, Ile du Saulcy à Metz (Moselle), 8°) M.
613721a8cd580146773f5be3
12 mars 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Odile Z..., demeurant ...
6137234fcd580146774081df
23 juin 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Odile Z..., veuve Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu
61372358cd580146774088fb
1 décembre 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Odile Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10002
10 janvier 2018
_______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ Mme Odile
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10113
7 février 2018
Odile, société civile professionnelle, dont le siège est [...] , en qualité de mandataire liquidateur de M. et Mme Y..., défenderesse à la cassation ; Vu la
Donne défautc/Mme B
613720bacd580146773ede7c
17 mai 1988
société civile immobilière LA ROCAILLE, dont le siège est à Conches (Eure), Louversey, lieudit "La Suisse Conchoise", rue du Maréchal Foch, agissant poursuites et diligences de son administrateur Madame Odile
61372392cd5801467740b7ff
12 juillet 2000
Arlette X..., demeurant Closerie la Févrie, 49480 Saint-Sylvain d'Anjou, en cassation d'un arrêt rendu le 13 janvier 1998 par la cour d'appel d'Angers (Chambre sociale), au profit : 1 / de Mme Odile
61372399cd5801467740bdb5
28 mars 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Odile X..., épouse Y..., demeurant 2 A, boulevard 1848 F, 11100 Narbonne,
613723aecd5801467740cdbf
4 avril 2001
Alain D..., demeurant ..., 10 / Mlle Jacqueline D..., demeurant ..., 11 / Mme Marie-Christine D..., épouse C..., demeurant ..., 12 / Mme Odile D..., épouse Z..., demeurant ..., 13 / M.
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