Olivier X..., demeurant précédemment ... et actuellement ..., defendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 19 mai 1998, où étaient présents : M.

"alors que, seul un officier de police judiciaire peut enquêter sur un délit flagrant ; qu'en ne s'étant pas prononcée, comme elle y était invitée, sur la qualité d'officier de police judiciaire d'Olivier

par Didier Y... et censés être déposés sur un compte séquestre : "il est vrai que les choses ne se sont pas passées comme j'aurais voulu... en tout état de cause, je rembourserai même personnellement Olivier

X..., embauché le 2 octobre 1976 par la société SMEF Azur en qualité de technicien frigoriste à La Fare-les-Oliviers (Bouches-du-Rhône), a été victime d'un accident du travail, le 29 avril 1992 ; qu'à

Olivier X..., demeurant à Evreux (Eure), ..., 2°/ de M.

_______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par l'association Les Oliviers

A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 14 JANVIER 2021 La société L'Oustaou des oliviers

domiciliée [...], prise en qualité d'administratrice légale d'Eden Y... et David-Alexandre Y..., 2°/ à Mme Michèle B..., domiciliée [...], prise en qualité de mandataire successoral de la succession d'Olivier

_________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Olivier

. ; que, le 10 février 1994, C... et Olivier X... (les consorts X...) ont acquis par licitation les parcelles 242 et 243, appartenant aux consorts X...

Contestant les tarifs pratiqués par les sociétés L3C et Fred Olivier, filiales de la société U10 Corp, qui étaient alors ses fournisseurs exclusifs, la société U-Web, représentée par son gérant, M.

Olivier Y..., domicilié [...]                                       , contre l'arrêt rendu le 24 avril 2014 par la cour d'appel de Nîmes (chambre commerciale, chambre 2 B), dans le litige les opposant

Y... , et leurs deux fils, Olivier et X... Y...

qu'il en connaissait la valeur réelle ; sur l'aspect maquillé de la commode, que Mme Y... a été intriguée par le fait que le cartouche ne portait plus les initiales de sa famille mais deux branches d'olivier

Villa des Oliviers - Le Petit Pioch - 34300 Agde, M. ou Mme B...

Y..., chef de rayon et pharmacien de formation ; que, par ailleurs, au rang des produits pouvant être vendus hors pharmacies, à condition d'être cédés en l'état, figurent des gélules de mélisse, d'olivier

X..., domicilié [...] , contre l'arrêt n° RG : 15/00564 rendu le 30 janvier 2017 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Jean-Michel G... et Olivier

Olivier X... sera garanti de cette condamnation à concurrence de 40 % par la société Claisse bâtiment" ; Attendu que la SMABTP fait grief à l'arrêt de l'avoir déboutée de sa requête ; Mais attendu

Olivier X..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, en date du 6 novembre 2017, qui lui a interdit d'exercer, à titre définitif, les fonctions d'agent de police

réalisés par la société DSS maçonnerie, assurée auprès des souscripteurs du Lloyd's de Londres, le montage de la structure bois par la société Le Bois de bout 22, la couverture par la société Sucher Olivier