Pierre, Anatole, demeurant le Haut Bourg à Avon-les-Roches (Indre-et-Loire), 97°) Monsieur YT... Gérard, Marcel, demeurant la Fontaine à Avon-les-Roches (Indre-et-Loire), 98°) Monsieur YU...

Marcel, contre l'arrêt n 7112 de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 21 mars 1995, qui, pour infractions à la réglementation sur la publicité des prix, l'a condamné à 50 amendes de 1 000

Jean-Claude M..., demeurant Campagne Merli, traverse du Viaduc, Saint-Antoine à Marseille (Bouches-du-Rhône), 98) Mme Heripsime F..., demeurant Altitude 120, Bât C5 à Marseille (15e) (Bouches-du-Rhône

en plein visage; que Marcel Y... confirmait les déclarations de Régis A... et celles de Jean A...; qu'il précisait que Gérard Z... avait jeté un marteau au visage de Jean A...; qu'il est établi

Marcel X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 6 juin 2001, où étaient présents : M.

Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que les époux Y... sont décédés, la femme le 8 décembre 1949 et le mari le 11 mars 1959, laissant leurs deux fils Marcel

Pierre, de la SCP JM Defrénois et Marc Levis, avocat de M. Z..., les conclusions de M.

Raymond, Marcel HS..., 206 / Mme Julia, Maria, Josepha ZP..., épouse HS..., 207 / M. Roger, Armand, Paul HV..., 208 / Mme Amélia, Anaïs, Marie YR..., épouse HV..., 209 / M. Manuel V...

Claude X... et ses parents, Marcel et Simone X..., d'une part, et la société Florimonde, représentée par M.

Marcel Jullian, la lettre suivante : " Nous avons établi, Michel de Saint-Pierre et moi, le projet qu'un livre de lui sur Y... serait la base d'un feuilleton télévisé, commandé et diffusé par Antenne 2

Jean-Louis, parties civiles- contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 29 octobre 1987 qui, dans la procédure suivie contre Paul A..., Pierre Z... et Philippe D... des chefs

[J], gérant de la société Marele II, M.

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE LE 20 JANVIER 1972 LE MINEUR MARCEL Y...

Jean-Marcel, partie civile, contre l'arrêt n° 293 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 23 octobre 2002, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne

demeurant rue Longue Androne, Sisteron (Alpes de Haute-Provence), en cassation d'un jugement rendu le 21 février 1989 par le tribunal d'instance de Digne, en matière électorale, au profit de Mme MARTEL

(fils) alors que sa maman était décédée et que Monsieur Marcel X... n'habitait plus l'appartement depuis plus de dix ans ; qu'une photocopie d'un chèque tiré sur la BNP PARIBAS au nom de M.

Marielle, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de Nîmes, chambre correctionnelle, en date du 29 septembre 1987 qui, pour " ouverture illicite d'un salon de coiffure ", l'a condamnée à une amende

Marcel L..., domicilié ... (Morbihan), 16 ) de M. Rémy L..., domicilié ... (Pyrénées-Orientales), 17 ) de M.