Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613723d3cd5801467740ea1f
23 mai 2002
23 mai 2002
Pluyette, conseiller, Mme Petit, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Crédeville, conseiller, les observations de la SCP Garaud et Gaschignard, avocat des époux X
Source officielleciv1
613723d6cd5801467740ecea
30 janvier 2002
30 janvier 2002
Pluyette, conseiller, M.
Source officielleciv1
613723d6cd5801467740ecf3
30 janvier 2002
30 janvier 2002
Pluyette, conseiller, M. Roehrich, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Girard, conseiller référendaire, les conclusions de M.
Source officielleciv1
613723d9cd5801467740ef6f
30 janvier 2002
30 janvier 2002
Pluyette, conseiller, M.
Source officielleciv1
61372657cd58014677424ce1
30 janvier 2002
30 janvier 2002
Pluyette, conseiller, M. Roehrich, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Girard, conseiller référendaire, les conclusions de M.
Source officielleciv1
6137245acd58014677414caf
29 septembre 2004
29 septembre 2004
Pluyette, conseiller le plus ancien en ayant délibéré, en remplacement de M. le président Lemontey, en son audience publique du vingt-neuf septembre deux mille quatre.
Source officielleciv1
61372421cd58014677412a60
22 juin 2004
22 juin 2004
Ainsi fait et jugé par la Cour de Cassation, Première chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du vingt-deux juin deux mille quatre, après signature par M. le conseiller Pluyette
Source officielleciv1
613723c4cd5801467740de68
3 juillet 2001
3 juillet 2001
Aubert, Bouscharain, Bargue, Pluyette, Croze, conseillers, Mmes X..., Girard, Verdun, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv1
613723cacd5801467740e36b
30 octobre 2001
30 octobre 2001
Aubert, Bouscharain, Bargue, Pluyette, Croze, Mme Crédeville, conseillers, Mmes X..., Verdun, conseillers référendaire, M. Roehrich, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre.
Source officielleciv1
61372390cd5801467740b6bf
4 octobre 2000
4 octobre 2000
Aubert, Cottin, Bouscharain, Pluyette, conseillers, Mme Verdun, conseiller référendaire, M.
Source officielleciv1
613723bacd5801467740d681
29 mars 2001
29 mars 2001
Pluyette, conseiller, M.
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2010:AV00004
13 septembre 2010
13 septembre 2010
Pluyette, doyen, faisant fonction de président de chambre, M.
Source officielleciv1
607940ba9ba5988459c3d7d9
16 février 1965
16 février 1965
PLUYETTE - AVOCAT GENERAL : M. LINDON - AVOCATS : MM. SOURDILLAT ET LEDIEU. A RAPPROCHER : 26 OCTOBRE 1964, BULL. 1964, I, NO 468 (1ER), P. 362, ET LES ARRETS CITES.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2007:C100948
19 septembre 2007
19 septembre 2007
Pluyette, conseiller le plus ancien en ayant délibéré, en remplacement de M. le président Ancel, en son audience publique du dix-neuf septembre deux mille sept.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210310
11 mai 2017
11 mai 2017
Gautier, 22210 Plémet, 2°/ à la coopérative Le Gouessant, dont le siège est [...] , 3°/ à la société TCA, société d'exercice libéral à responsabilité
Source officielleciv1
60794d2a9ba5988459c4838b
29 septembre 2004
29 septembre 2004
Pluyette, conseiller le plus ancien en ayant délibéré, en remplacement de M. le président Lemontey, en son audience publique du vingt-neuf septembre deux mille quatre.
Source officielleciv1
61372533cd5801467741bd15
4 juillet 2007
4 juillet 2007
Pluyette, conseiller le plus ancien en ayant délibéré, en remplacement de M. le président Ancel, en son audience publique du quatre juillet deux mille sept.
Source officielleciv1
61372383cd5801467740ac89
10 mai 2000
10 mai 2000
Sargos, Aubert, Cottin, Bouscharain, Pluyette, conseillers, Mme Verdun, conseiller référendaire, M.
Source officielleciv1
61372385cd5801467740adfe
6 juin 2000
6 juin 2000
Aubert, Cottin, Bouscharain, Pluyette, conseillers, Mme Girard, conseiller référendaire, M.
Source officielleciv1
61372388cd5801467740b080
19 décembre 2000
19 décembre 2000
Sargos, Aubert, Bouscharain, Pluyette, conseillers, Mmes Girard, Cassuto-Teytaud, conseillers référendaires, M.
Source officiellePage 19 sur 41