[J] à l'égard de son employeur n'était pas exclusivement due aux opérations Solfur du Groupe Wendel auxquelles, comme de nombreux cadres, l'employeur l'avait associé et dont les résultats

la société Econcern avaient interdit à la société Sol Holding d'assurer le financement du projet, comme pourtant elle s'y était engagée, son autre actionnaire, la société de droit allemand Solon

Boutique Mona ; que la société John Galliano venant aux droits de la société Les Jardins d'Avron, s'agissant d'une commande fabriquée à la demande, n'a pu la céder autrement que par l'intermédiaire d'un soldeur

directeur de galerie (soit 50 % de 1.600 francs : 800 francs), sans rechercher si la vente consentie par H. au prévenu ne répondait pas à des circonstances particulières dues notamment à la qualité de soldeur

S'agissant de son mandat au sein de la société RO RO Marseille, il expose que cette société a été créée en Avril 2008 par les sociétés SOCOMA et SEA Invest France et que, comme en attestent les pièces

P... pleurait le soir à la sortie de l'école quand elle était enfant ; qu'il n'existe aucune preuve matérielle, ni aucun témoignage direct des faits de fellation et de sodomie dénoncés ; qu'en particulier

livrer à une fraude à la TVA à l'export en bénéficiant de contingents d'achats en franchise importants alors qu'une grande partie du stock ainsi généré était revendue sur le marché intérieur à des soldeurs

traduisant, en particulier, par des faits d'entretien que matérialisait la coupe régulière des arbres » et « qu'il pouvait se prévaloir d'une possession non viciée tenant au fait qu'il l'avait conservée solo

[O] [E], liquidateur, domicilié [Adresse 6], 2°/ à la Société coopérative de manutention (SOCOMA), société anonyme, dont le siège est [Adresse 8], 3°/ à M.

X... lui a demandé de s'habiller en fille ; qu'il explique que, après avoir fait une séance de spiritisme, le mis en examen lui a imposé une sodomie dont il ne voulait pas, qui a provoqué chez lui d'importantes

l'inhalation de poussière d'amiante sans protection, a saisi la juridiction prud'homale de demandes dirigées contre les sociétés Industrielle de trafic maritime (Intramar), coopérative de manutention (Socoma

condition que les juges apprécient sa constance et sa crédibilité et ne se prononcent pas par des motifs contradictoires ; que dès lors qu'elle constatait que Sébastien X... avait indiqué avoir subi des sodomies

.. dans son secteur géographique et catégoriel ; que le VRP ne démontre pas que la société LEJABY aurait porté atteinte à son exclusivité de vente sur son secteur, dans la mesure où les ventes par soldeurs

SANDERS dont l'antériorité n'est même pas démontrée est en toute hypothèse une contrefaçon par reproduction servile d'un autre modèle conçu par Madame X... ayant fait l'objet d'un dépôt par lettre SOLEAU

bouvetage de l'assemblage des fonds de barriques depuis 1990 par la société RADOUX et depuis août 1994 par la filiale de cette dernière TONELERIA VICTORIA au titre duquel il aurait été déposé une enveloppe Soleau

étanchéité juridique, et partant de la licéité du réseau de distribution sélective instauré par la Société CHANEL, est donc rapportée ; Attendu qu'il appartenait à la Société CAUD. en sa qualité de soldeur

AGS de Marseille - délégation régionale du Sud-Est, dont le siège est [...]                                                                             , 2°/ à la Société Coopérative de manutention (SOCOMA

social ; qu'il résulte des documents produits aux débats que la CCCP a signé l'accord du 8 mars 1993 aux côtés du syndicat des entrepreneurs de manutention portuaire de Marseille et de Fos, du groupe SOCOMA

propriété industrielle portant sur l'invention ou les perfectionnements. qu'en contrepartie, la société R'Santé s'est engagée: - à lui verser la somme de 200 euros lors de la remise des enveloppes Soleau

normale, sur le territoire français, de chacun des panneaux produits et commercialisés par SCHEUTEN SOLAR, par suite des défectuosités alléguées sur les boîtiers de jonction de marque "Kostal" et ‘Solexus