., demeurant Chemin Frémicourt, ..., 14°/ de Mme Marie-Blanche F..., veuve H..., demeurant ..., ..., défendeurs à la cassation ; EN PRESENCE de Mme Aster E..., veuve Erudel, demeurant Chemin Pignolet

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (COLMAR, 28 FEVRIER 1974),LA SOCIETE ETABLISSEMENTS CROMECLAIR-PISTOLUX (CROMECLAIR) A SIGNE, LE

Bref, n'ayez pas peur, si vous le croisez dans la rue (c'est peu probable, il est trop lâche pour sortir sans huissier …), changez juste de trottoir, il pourrait être arme d'un pistolet en plastique !

AUTEURS AURAIT ETE PORTEUR D'UNE ARME APPARENTE OU CACHEE, ALORS QUE CETTE CIRCONSTANCE AGGRAVANTE N'EST PAS CARACTERISEE EN FAIT PAR LA CONSTATATION MATERIELLE DU PORT, PAR UN DES AUTEURS DU FAIT, D'UN PISTOLET

, de deux cantinières contenant des armes, munitions et plaques d'immatriculations vierges volées, à savoir notamment vingt-six armes de poing, de marque Smith & Wesson (dix-neuf revolvers et sept pistolets

X … a reconnu que lors de son arrestation, il était porteur de la somme de 5 500 euros et qu'il a effectivement demandé à son épouse de retirer de son costume le pistolet à grenaille qu'il avait entreposé

(Charente), 28) de la compagnie d'assurances Les Assurances générales de France (AGF), dont le siège est place du Piolet à Ruffec (Charente), 38) de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de

LA COUR, Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Attendu que, le 15 juillet 1992 à 16 heures 30, Philippe B..., qui venait d'être avisé de son licenciement, s'est armé d'un pistolet qu'il

sur le caractère diffamatoire des propos poursuivi, l'article impute à Patrick X... la commission, au cours de l'été 1965, dans le Var, de faits de vol de voiture, d'essence et de possession d'un pistolet

sur le caractère diffamatoire des propos poursuivi, l'article impute à Patrick X... la commission, au cours de l'été 1965, dans le Var, de faits de vol de voiture, d'essence et de possession d'un pistolet

sur le caractère diffamatoire des propos poursuivi, l'article impute à Patrick X... la commission, au cours de l'été 1965, dans le Var, de faits de vol de voiture, d'essence et de possession d'un pistolet

vidange du 8 avril 2003 était bien celle retrouvée dans le moteur ; que l'expert écarte une éventuelle substitution d'huile par la société Automobile Service Groupe Mauries en observant que tous les pistolets

X... interpellé et retenu dans la voiture de police, l'empêchant de fermer la portière en même temps qu'il était saisi au bras puis agrippé à hauteur de son pistolet par un individu placé derrière lui

irruption dans le magasin "4X4 Sélection" et neutralisaient les deux personnes présentes, Olivier B... et une employée ; que les malfaiteurs armés d'une matraque électrique et d'une arme de poing type pistolet

Ses explications concernant la présence de son ADN sur un pistolet mitrailleur découvert suite à l'interpellation de M.

A... a été employé par la société CAMI-GMC devenue la société MADER COLORS comme peintre au pistolet de 1987 à 1988, puis, de 1988 à 2005, il a travaillé à l'application de peintures, au chargement de

de lourds antécédents judiciaires liés au terrorisme et au grand banditisme impliquant notamment l'emploi d'armes et d'engins explosifs ; [ ] que les enquêteurs ont découvert dans son véhicule un pistolet

qu'ils constatent ; que, d'autre part, plusieurs des personnes dont l'audition est relatée par ces procès-verbaux ont déclaré que les auteurs du vol portaient des armes de gros calibre, notamment des pistolets

vinicoles Banton Lauret, la société Benito, la société Vignobles Bordeneuve, le GAEC Vignobles Claveau, la société de droit portugais Coelhocorkrolhas de Cortica LDA, M.Z..., la société Domaine de la Piolette

; que d'autre part, le laps de temps dont il a disposé pour prendre sa décision d'effectuer ce tir de riposte et non de précision a été très court et n'a pas été suivi d'autres tirs, alors que le pistolet