Bureau, conseiller rapporteur, M. Maunand, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Bureau, conseiller, les observations de Me Y..., avocat de M.

uniquement chargé d'exécuter les travaux conçus par le maître d'oeuvre, et ses travaux étant conformes aux plans et aux devis, ne peut être déclaré responsable des malfaçons seulement dues aux erreurs

d'oeuvre ; une deuxième expertise a été ordonnée par décision en date du 6 juillet 2007 en raison d'un accès toujours impossible aux garages ; le rapport a été déposé le 2 juillet 2008 ; la SCI HELIOS

préjudice ; qu'en effet l'expert judiciaire indique dans son rapport qu'au lieu d'empêcher le démarrage précipité est mal préparé du chantier, le maître d'oeuvre n'est pas intervenu et a laissé faire

Z..., conseiller rapporteur, M.

dispose de trente jours à compter de la notification pour présenter, par écrit, ses observations éventuelles au maître d'oeuvre et pour en aviser simultanément le maître de l'ouvrage.

K..., dont l'intervention dans les travaux n'a pas été habituelle pour un maître d'ouvrage devenu maître d'ouvrage délégué en cours de chantier ; les responsabilisés du retard semblent partagées entre

X... ayant été agriculteur, que ni le maître d'oeuvre ayant établi les plans, ni l'entrepreneur, n'avaient attiré leur attention sur une difficulté d'exécution ou la nécessité d'études, et que les professionnels

de l'ouvrage a, en 1977, sous la maîtrise d'oeuvre de M.

l'entrepreneur, même en présence d'un maître d'oeuvre, est tenu à l'égard du maître de l'ouvrage d'une obligation de conseil au titre de laquelle il doit formuler toutes réserves lorsqu'il constate que

X... par la société ADM constructions avait été établi conformément au plan sans tenir compte des contraintes effectives du terrain et que les obligations du maître d'oeuvre de conception lui imposaient

d'oeuvre et au maître d'ouvrage 19.5.1 : remise mémoire définitif au maître d'oeuvre 31 octobre 2007 : GTB remet son PDD à l'architecte et à la SCICV.

sont dus à un problème généralisé de condensation dû à la conception de la toiture, au choix et à la mise en oeuvre des matériaux ; qu'il note toutefois que le maître d'oeuvre (Henri X...) avait prévu

TECH, chargé du suivi du chantier dans le cadre de la maîtrise d'oeuvre et donc mandataire du maître de l'ouvrage la société PROMOBAT, était parfaitement habilitée à adresser une telle mise en, demeure

été conclu entre M.

Y... ; Qu'en statuant ainsi alors qu'il appartient à l'entrepreneur de se renseigner sur la destination du local dans lequel il exécute des travaux pour aviser le maître d'ouvrage des problèmes susceptibles

Nivôse, conseiller rapporteur, M.

P... n'avait pas dépassé ce cadre et si celui-ci n'avait pas, en l'absence de maître d'oeuvre puis en l'état d'une maîtrise d'oeuvre défaillante, endossé un rôle de maître d'oeuvre et en toute occurrence

LA RESPONSABILITE, A L'EGARD DU MAITRE DE L'OUVRAGE, DU DOMMAGE POUVANT RESULTER DE LA FOURNITURE ET DE LA MISE EN OEUVRE DES MATERIAUX ET LUI IMPOSE DE SUPPORTER LES DEPENSES ENTRAINEES PAR LES REFECTIONS

Pour ce qui concerne le suivi du chantier, le rapport OPC produit par la SCCV Le Val Paisible (pièce 40 Le Val Paisible) démontre que le maître d'oeuvre a établi 30 comptes rendus de chantier entre le