MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Richard, avocat aux Conseils, pour la société SKG Italia.

X... reconnaissait pratiquer multiples activités sportives (karaté, ski, randonnée, pêche, ball trap, pétanque, tir à l'arc) " ; qu'en condamnant néanmoins M.

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE, SUR UNE PISTE DE SKI, X... ET DAME Y... SE HEURTERENT AU COURS D'UNE DESCENTE ; QUE X...

elle même ou par d'autres prestataires de services, sans préjudice de son droit de recours contre ceux-ci; Attendu que Paul X... s'est inscrit auprès de la société Allibert à un stage collectif de ski

X... a été victime, en 1991, d'un accident de ski alors qu'il empruntait un talus formé par le damage de l'aire de départ de télésiège, dans la station de Flaine, située sur le territoire de la commune

Selon les arrêts attaqués (Aix-en-Provence, 10 mars 2023) et les productions, la société Galderma Research & Development (la société GRD), filiale du groupe Nestlé Skin Health (NSH), exerce une activité

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 10 mars 2023) et les productions, la société Galderma Research & Development (la société GRD), filiale du groupe Nestlé Skin Health (NSH), exerce une activité de

, savoir les courriers échangés entre la société SKFI et son salarié (courrier de M.

1 du contrat), à travailler avec Clipper à l'annonce de la participation du skipper et de ses partenaires à l'événement (article 4. 2 du contrat), à mettre en oeuvre ses meilleurs moyens afin que le skipper

SOIT CHEZ SON FOURNISSEUR, EN VUE DE LA FOURNITURE, DE LA REPARATION OU DU RENOUVELLEMENT D'UN APPAREIL DE PROTHESE OU D'ORTHOPEDIE ; ATTENDU QU'AYANT EU LA JAMBE GAUCHE FRACTUREE DANS UN ACCIDENT DE SKI

celle-ci de l'assureur de son choix, la répartition de la charge de l'indemnité devant s'effectuer entre les assureurs selon la proportion prévue par ce texte ; Attendu qu'à la suite d'un accident de ski

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... a été engagée par la société SECMH à compter du 18 décembre 1993, en qualité de caissière au service des remontées mécaniques de la station de ski

Bernard X..., administrateur judiciaire, pris en qualité de représentant des créanciers de la société anonyme SKE, demeurant ..., 3 / de M.

, OUTRE CETTE DERNIERE DENOMINATION, LA MENTION : "LE PRODUIT DE BEAUTE POUR SKAI ET SIMILAIRES", POUR LA VOIR CONDAMNER DU CHEF D'USAGE DE LA MARQUE "SKAI" SANS AUTORISATION DU PROPRIETAIRE DE CETTE MARQUE

l'expert judiciaire avait tenté de clarifier l'attribution des désordres aux parties concernées et visant enfin, au titre des travaux d'urgence, la mise hors d'eau des parties communes R2, cave, local à ski

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 24 juin 1994 par le conseil de prud'hommes de Caen (section encadrement), au profit : 1°/ de la société ENC Skiss, dont le siège est ..

SK... , 4°/ à Mme K... S... épouse SK... , domiciliés tous deux [...], 5°/ à M. T... U..., 6°/ à Mme D... X... épouse U..., domiciliés tous deux [...], 7°/ à M. B...

M..., de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société SKF France ; Sur le rapport de M.