Lafortune, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 31 octobre 1995), que, par

chambre, section A), au profit du Crédit lyonnais, société anonyme, dont le siège est ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 18 décembre 1992), que Mme Y..., associée unique de l'Entreprise unipersonnelle Trio loisirs (l'EURL), s'en est portée caution

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 1315 du code civil ; Attendu, selon le jugement attaqué

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 mars 1995 par la cour d'appel de Versailles (3e chambre), au profit de la Banque nationale de Paris (BNP), dont le siège est ..., défenderesse

Jean-Louis B..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 février 1996 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre), au profit : 1 / de la Banque de Bretagne, société anonyme, dont le siège

Viricelle, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses sept branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 6 mars 1998), que, le 20 janvier

Sur le moyen unique du pourvoi incident de M.

Viricelle, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique pris en ses quatre branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 12 juin 1998), qu'en mars

unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 9 juin 1993, où étaient présents : M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deuxième et troisième branches : Vu l'article 4 du nouveau

branches : Attendu que M.

civile), au profit de la Banque nationale de Paris, société anonyme, dont le siège social est à Paris (9e), ..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen

Curti, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt déféré (Paris, 6 mars 1990) que, par acte sous seing

unique, pris en sa première branche : Vu l'article 6, alinéa 2, de la loi n° 81-1 du 2 janvier 1981 ; Attendu que pour rejeter l'exception d'inexécution des obligations pesant sur son cocontractant

unique, pris en sa première branche : Vu l'article 6, alinéa 2, de la loi n° 81-1 du 2 janvier 1981 ; Attendu que pour rejeter l'exception d'inexécution des obligations pesant sur son cocontractant

de son action ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches, en ce qu'il attaque la disposition de l'arrêt ayant rejeté la demande en paiement de la somme de 12 050,33 francs au titre d'un solde

E..., secrétaire générale du syndicat FO du Crédit de la région parisienne, ... (3e), 3°) de M.

(Côte-d'Or), défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2,

Michel X..., demeurant à La Chapelle en Serval (Oise), ... aux Loups, en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1989 par la cour d'appel d'Amiens (3e chambre civile), au profit de la Banque Scalbert Dupont