provoqué contre le même arrêt ; Les demandeurs au pourvoi principal, invoquent à l'appui de leur recours, trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Les demanderesses au pourvoi provoqué

A..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen du pourvoi principal : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 15 janvier 1992), qu'en 1968, la société

contre le même arrêt ; Le demandeur au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi provoqué invoque, à l'appui

au pourvoi principal, invoque, à l'appui de son recours, deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Le demandeur au pourvoi provoqué, invoque, à l'appui de son recours, un moyen unique de cassation

X... a formé, par un mémoire déposé au greffe le 10 mai 1994, un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, les deux moyens de cassation

A..., les Assurances générales de France et la société Socotec ; Sur le second moyen du pourvoi principal et le second moyen du pourvoi provoqué, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence

Baechlin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen du pourvoi principal et le premier moyen du pourvoi incident de l'entreprise Sartini et du groupe Axa

Sur le premier moyen du pourvoi principal n° Z 20-17.697, pris en sa première branche Enoncé du moyen 9.

Sur le premier moyen du pourvoi principal de la SCI, sur le moyen du pourvoi provoqué de la société BERGA et de la MAF dans le pourvoi n° W 21-19.377 et sur le premier moyen du pourvoi provoqué de la société

Baechlin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen du pourvoi principal, le premier moyen du pourvoi incident de la société Bati Chablais, le moyen unique

Examen des moyens Sur le premier moyen du pourvoi principal, pris en ses troisième et quatrième branches 7.

unique du pourvoi principal, pris en ses deuxième et troisième branches et le premier moyen du pourvoi provoqué de la société Reso, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (versailles, 27 janvier 1995

au pourvoi principal, invoque à l'appui de son recours, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La société Bureau Véritas et les Mutuelles du Mans, demanderesses au pourvoi provoqué

incident contre le même arrêt ; La société CMA, demanderesse au pourvoi principal, invoque, à l'appui de son recours, les quatre moyens de cassation annexés au présent arrêt ; M.

moyen du pourvoi principal : Attendu que l'ASL fait grief à l'arrêt de la débouter de ses demandes, alors, selon le moyen : 1 / que constituent, à eux seuls, et indépendamment des bâtiments de la

Dufour, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen du pourvoi principal : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 26 mars 1987), que la Société d'économie

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en ses première et troisième branches, du pourvoi principal, le second moyen du pourvoi principal et le second moyen du pourvoi incident de la société Icade

formé le 8 août 2001 par la société anonyme Quille est recevable ; Sur le premier moyen du pourvoi principal et le premier moyen du pourvoi incident, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen

moyen du pourvoi principal de M.

n'était pas fondé dans son action récursoire contre la société Sotram ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le troisième moyen du pourvoi principal, le premier moyen du pourvoi incident