La société Lexa conception, aux droits de laquelle vient la société Axel [IB] architecture (la société d'architecture), assurée auprès de la Mutuelle des architectes français (la MAF), s'est vu confier

Examen des moyens Sur le moyen unique du pourvoi principal, pris en sa troisième branche Enoncé du moyen 3. M. X... fait grief à l'arrêt de le condamner à payer à M.

Daniel Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

X..., alors, selon le moyen, "1 ) que l'architecte, tenu d'une obligation contractuelle de conseil et d'assistance du maître de l'ouvrage lors des réceptions, doit lui signaler les malfaçons apparentes

Examen des moyens Sur le troisième moyen, ci-après annexé 3.

Y..., demandeur au pourvoi principal, invoque, à l'appui de son recours, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La SMABTP et la SMAC-Acieroïd, demanderesses au pourvoi provoqué, invoquent

n'est pas fondé ; Sur le troisième moyen : Attendu que la SCI fait grief à l'arrêt d'accueillir la demande de MM.

, ce qui impliquait que la responsabilité de ce dernier ne pouvait être que de nature contractuelle ; Sur le troisième moyen du pourvoi principal : Attendu que les consorts O... font grief à l'arrêt

Sodini, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique du pourvoi principal, pris en ses première, deuxième, troisième et cinquième branches et le second moyen

L'architecte a été placé en liquidation judiciaire. Examen des moyens Sur le deuxième moyen, pris en sa première branche, et sur le troisième moyen, ci-après annexés 7.

Z... ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le troisième moyen : Attendu que les époux C... font grief à l'arrêt de mettre hors de cause le géomètre, M.

exécution l'architecte a assigné le maître de l'ouvrage en paiement d'un solde d'honoraires ; que M.

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa troisième branche et le second moyen, pris en ses première à troisième et sixième branches 4.

Sur le troisième moyen Enoncé du moyen 12.

n'est pas fondé ; Sur les deux moyens du pourvoi provoqué des architectes et de la MAF, réunis : Attendu que les architectes et la MAF font grief à l'arrêt d'accueillir les demandes formées contre

Examen des moyens Sur le premier moyen du pourvoi principal, pris en ses troisième et quatrième branches 7.

Mourier, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les premier, deuxième et troisième moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 novembre 1991), que la

Le moyen n'est donc pas fondé. Sur les deuxième, troisième et quatrième moyens du pourvoi incident de la société Ingecobat, réunis Enoncé des moyens 16.

Examen des moyens Sur les troisième et cinquième moyens 8.

Examen des moyens Sur le premier moyen, ci-après annexé 5.