, 12°/ à Mme Isabelle I..., domiciliée [...] , 13°/ à Mme Coralie J..., domiciliée [...] , 14°/ à Mme Martine K..., domiciliée [...] , 15°/ à Mme Séverine L..., domiciliée [...] , 16°/ à Mme Alexandra

attaqué rendu sur renvoi après cassation (Chambre commerciale, financière et économique, 13 avril 2010, n° T 09-11. 851) et les productions, que la société Suberdine électronique communication et ses filiales

EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (PARIS, 13 MARS 1969) QUE LA SOCIETE BERANGER A SIGNALE A L'UNION POUR LA CONSTRUCTION IMMOBILIERE (UCIN) ET A UNE AUTRE FILIALE

X... et du Syndicat FORCE OUVRIERE des Employés et Cadres du Commerce du Val d'Oise à la seconde réunion de négociation du protocole d'accord préélectoral, Monsieur Alexandre X... et le syndicat FORCE

"sera le garant de l'atteinte des objectifs fixés en terme de chiffres d'affaires de marge brute et de résultats nets pour la filiale LPG Italia ".

Il prend en charge des travaux qui nécessitent la connaissance des procédures et qui sont de nature spécifique à l'un des domaines ouverts par la filière (prestations, cotisations, recouvrement-contentieux

TT..., en sa qualité d'administrateur judiciaire de la SAS Green Sofa Dunkerque, et Me Alexandre OO..., en sa qualité de mandataire liquidateur de la SAS Green Sofa Dunkerque, ont écrit au salarié pour

H... ; que le salarié n'a pas donné suite à ce courrier ; - par courrier daté du 29 janvier 2013, Me Alexandre I..., en sa qualité de mandataire liquidateur de la SAS Green Sofa Dunkerque, a à nouveau

Alexandre Y..., demeurant ... àSarreguemines (Moselle), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 2 novembre 1993, où étaient présents : M. Kuhnmunch, président, M.

Alexandre W..., domicilié [...], 30°/ Mme Brigitte W..., domiciliée chez M.

société Vacher, la société Léo, la société Lola, la société Mecla, la société Tintin, la société Marion, la société Stephalex, la société Agathe, la société Lekou, la société Knipping, la société Alexandre

Alexandre Y..., domicilié [...] , 2°/ à Pôle emploi Ile-de-France, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

outre, Françoise Y... a constitué en 1997 une société avec ses enfants dans laquelle elle a apporté 30 429 euros dont elle détient 1996 parts sur 2000 ; que cette société (SCI Les jardins d'Adélie et d'Alexandre

Y... était le gérant ; que le demandeur aurait été le président de la société Phinelec, dont la SPTR était une filiale ; que le gérant de la société SPTR ayant été relaxé, la Cour ne pouvait retenir dans

Alexandre Y..., domicilié [...], agissant en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Scop Seafrance, contre l'arrêt rendu le 17 décembre 2015 par la cour d'appel de Douai (chambre

, est détenue à 100 % par la société Vacances Holding, ellemême détenue à 80 % par la structure Vacances Bleues Association qui assure le contrôle du groupe ; que la société VB Patrimoine, une des filiales

Alexandre X..., domicilié [...]                                               

_ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Alexandra