[Y] a assigné en intervention forcée la société Allianz IARD (la société Allianz), assureur de M. [J]. 5. Une expertise a été ordonnée puis étendue à M.

Com., 12 mai 2004, n°02-10653, Bull. IV, n°93 ; Civ. 3e, 20 octobre 2004, n°02-21576 ; Com., 14 juin 2005, n°04-11241 ; Com., 27 septembre 2005, n°02-21045, Bull.

[W] [E], domicilié [Adresse 2], 3°/ à la société Compagnie du Ponant, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 5], 4°/ à la société Allianz Global Corporate & Specialty

____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 23 NOVEMBRE 2022 1°/ La société Allianz

liquide : saison 2006/2007: 10 t livrées, saison 2007/2008 : 83 t livrées, le coût de revient de la tonne de CO2 par la centrale est de 43,20 euros/la tonne, c) le coût moyen de production du CO2 par

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : CASSATION PARTIELLE et désignation de juridiction sur le pourvoi formé par l'Alliance

MX..., syndic de copropriété, qui, le 21 janvier 2004, a sous-traité à la SCP, assurée par la MMA et la société Allianz, les missions de conseil et de gestion administrative et comptable. 7.

ALLIANZ IARD et la S.A.

expressément la solidarité des co-assureurs et stipulant l'existence d'obligations distinctes indépendantes, puis retenu que ce contrat constituait une co-assurance, la cour d'appel a violé les dispositions

. 12 juillet 2005, n° 02-19.860, publication en cours, Com. 28 janvier 1997, pourvoi n° 94-18.867) ; qu'en l'espèce le jugement entrepris a retenu exactement, en premier lieu, le relatif effacement de

à qui " il branchait un appareil électrique sur le bout du doigt " et amenait de la " poudre " qu'elle devait boire ; attendu qu'à elle-même, souffrant d'hypertension, il avait demandé de lui donner copie

IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir débouté les sociétés Allianz IARD et Allianz Vie de leur demande tendant à voir ordonner à M.

syndicat CFDT des métaux du Haut-Rhin, en cassation de deux ordonnances de référé rendues le 24 août 2000 par le conseil de prud'hommes de Mulhouse, au profit de la société Tréfimétaux cuivres et alliages

Banque, venant aux droits de la Banque générale du phénix, la société Allianz France, venant aux droits de la société Métropole (les sociétés Allianz), et la société Matinvest, devenue la société Bibus

__________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - L'Alliance

. ; Vu le mémoire personnel et le mémoire en défense produits ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que l'association Alliance générale contre le racisme et pour le

celles perçues pour cet album, à savoir 27.126,40 euros par album ; que, toutefois, M.

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Baraduc et Duhamel, avocat aux Conseils, pour la société Allianz IARD IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir condamné la société Allianz