font grief à l'arrêt d'avoir ainsi statué alors, selon le moyen, d'une part, que l'erreur technique, survenue au cours d'une opération et ayant entraîné une obstruction de l'uretère à l'origine de l'ablation

qu'après avoir autorisé au profit de la société un découvert de 700 000 francs jusqu'à l'achèvement des travaux et la perception des primes, la banque y avait mis un terme sans notification préalable en l'abaissant

Sur le rapport de M. le conseiller PINSSEAU, les observations de Me FOUSSARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MONESTIE ; Statuant sur les pourvois formés par : - ABANI

l'autre est susceptible de correspondre à un acte particulier effectivement inscrit à la nomenclature, mais constituant un élément indissociable de l'acte global; qu'en l'espèce, une cure radicale ou ablation

en deux plans avec plastie de glissement et de rotation permettant d'annuler les tensions sur les nouvelles sutures ; la troisième, le 30 avril 1998, par les docteurs X... et B..., consistant en l'ablation

Attendu que Mme R... a quitté la société Abalone TT Landes le 22 décembre 2016, après avoir démissionné le 23 novembre 2016.

de la Cour de cassation juge que lorsqu'un dispositif d'annualisation du temps de travail a été mis en place au sein de l'entreprise, le seuil de déclenchement des heures supplémentaires doit être abaissé

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Abalone, dont le siège est ..., en

X... aurait pratiqué une ostéotomie osseuse ou une trépanation en plus de l'ablation de matériel d'ostéosynthèse, le Tribunal a tranché une difficulté d'ordre médical sans mettre en oeuvre la procédure

alors, selon le moyen, qu'il résulte de l'article 10 de l'avenant "cadres" de la Convention collective nationale de la bijouterie-joaillerie-orfèvrerie, antérieure à la loi du 30 juillet 1987 ayant abaissé

retraite, en principe 65 ans" ; que, par une résolution du 16 mai 1983, relative à de telles gratifications, le comité d'entreprise, après avoir observé que des mesures légales et réglementaires avaient abaissé

[U], médecin gynécologue qui, après avoir réalisé une échographie pelvienne ayant mis en évidence un kyste ovarien, l'a adressé, pour une ablation de ce kyste, à M. [F], chirurgien généraliste.

qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté la demande de Mme A... de nouvelle expertise médicale et d'avoir évalué ainsi qu'il l'a fait son dommage consécutif à l'intervention chirurgicale pour l'ablation

remet pas en cause l'existence même du contrat de dépôt et l'obligation pour le déposant de rembourser au dépositaire les dépenses qu'il a engagées pour la conservation de la chose déposée ; qu'en abaissant

[P] la somme totale de 17.756,25 euros en réparation de ses préjudices ; que la cour d'appel a abaissé à 3.000 euros l'évaluation des souffrances endurées et a en conséquence réduit à 14.756,25 euros la

mai 1994 les inspecteurs des installations classées établissaient à l'encontre de Paia Farnault Roi un procès-verbal de non-respect d'un arrêté du 5 janvier 1994 refusant l'extension et ordonnant l'abaissement

adversaire lui a donné un grand coup de pied dans les parties génitales ; qu'à la suite de ces faits, Henri Z... a été hospitalisé ; qu'il résulte d'un certificat médical que la partie civile a subi l'ablation

Attendu que la Caisse fait grief au jugement attaqué d'avoir statué comme il l'a fait alors, selon le moyen : 1 / qu'elle faisait valoir que l'ajout de la cotation pour plaie (KC 60) correspondant à l'ablation