AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie Abeille assurances, dont le siège est ..., en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° S 96-21.973 formé par la compagnie Abeille vie, société anonyme d'assurances

nationale des usines Renault, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 mars 1996 par la cour d'appel de Paris (4e Chambre, Section B), au profit de la Compagnie Abeille

7ème), en cassation d'un arrêt rendu le 23 mai 1990 par la cour d'appel de Paris (7ème chambre A), au profit : 1 ) de la compagnie UAP, dont le siège social est ... (1er), 2 ) de la compagnie Abeille

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Abeille Nettoyage, dont le siège social est sis à Paris (10ème

et est reproduit en annexe : Attendu que la Compagnie générale des eaux (CGE) fait grief à l'arrêt attaqué de l'avoir condamnée à relever et garantir les consorts X..., Y..., Z..., la compagnie Abeille

, Thomas et Roxane, demeurant ensemble, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 mai 1998 par la cour d'appel de Paris (15e chambre, section B), au profit : 1 / de la Compagnie d'assurance Abeille

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la compagnie Abeille assurances de ce qu'elle s'est désistée de son pourvoi en tant

compte bancaire de la société [2], mise en examen dans le cadre de la présente information judiciaire, ont été entendus « Anne DESPORT, en son rapport, le ministère public en ses réquisitions orales, Me Absil

il n'est produit par Ford aucun document établissant de façon décisive et déterminante" que l'assureur complémentaire de première ligne "ait connu au moment du sinistre l'existence de l'assurance L'Abeille

François K..., pris en sa qualité de syndic à la liquidation de biens de l'entreprise Roman, domicilié ès qualités ..., défendeurs à la cassation ; Les Compagnies d'assurances Abeille-Paix et Union

l'arrêt de déclarer valables le contrat de bail et les voies d'exécution pratiquées à leur encontre, alors, selon le moyen, "1°) qu'en ayant infirmé le jugement entrepris ayant "dit que la SCI Tour Abeille

assurances et Abeille vie, anciennes dénominations de l'assureur, et le syndicat professionnel des agents généraux d'assurance Abeille. 2.

X..., engagé le 8 juin 1976 en qualité d'agent principal par la société l'Epargne de France, aux droits de laquelle se trouve la société Abeille-vie, exerçait, en dernier lieu, les fonctions d'inspecteur

des sociétés Fourrage comtoise, Euro-Deshy, Eurofourrage et de la société civile immobilière (SCI) Le Marcali, 2 / de la compagnie Zurich assurances, dont le siège est ..., 3 / de la compagnie Abeille

Code de procédure pénale et excès de pouvoir ; " en ce que, par un arrêt incident rendu avant le tirage au sort du jury et l'ouverture des débats, la Cour a prononcé la disjonction de l'accusation d'Abdil

; que le tribunal a ordonné à la société Abeille vie de verser à M.

Z..., assuré auprès de la compagnie Abeille assurances ; que lui-même et la SNCF ont assigné ces derniers aux fins d'indemnisation des préjudices et de remboursement d'indemnités réglées en exécution du