Alain X..., demeurant Santoléa, chemin de la Sablière à Hagetmau (Landes), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Y... a été employé en qualité d'intérimaire, pour la conduite d'un chariot, à partir du 19 avril 2001 ; que le prévenu ne lui a délivré l'autorisation de conduite des chariots élévateurs que le 11 mai

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par les Etablissements CHAPRON frères, société anonyme dont le siège social est à Sainte-Gemmes-le-Robert

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° N 96-12.792 formé par : 1 / la société Chambon, société

Alain X..., 2 / de Mme X..., dont leur dernière adresse connue est lieudit "Les Champs Courts", 74320 Sevrier, actuellement sans domicile connu, 3 / de la Banque hypothécaire européenne "BHE", société

Alain Z..., 2°/ Mme Gisèle Y..., épouse Z..., demeurant ensemble mas A...

Alain Z..., 2°/ Mme Alain Z..., demeurant tous deux ... à Fleury-les-Aubrais (Loiret), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

Alain, Claude, Bernard Y...?

Alain A..., demeurant tous lieu de Grandon, Le Chambon Feugerolles (Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 28 novembre 1991 par la cour d'appel de Lyon (1e chambre), au profit de Mme X... née Marinette

Alain Z..., demeurant 2, rue El Kantara à Nouméa (Nouvelle Calédonie), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Alain Z...

Alain Z..., 3°/ de Mme Marie-Yvonne X..., épouse Z..., 4°/ de Mlle Nadia Z..., demeurant tous ..., défendeurs à la cassation ; Par mémoire déposé au greffe le 4 août 1995, les consorts Z... ont

Alain B..., 3 / de Mme Denis Z... épouse B..., demeurant ensemble à Saint-Martin de Boscherville (Seine-Maritime), chemin du Gaboulet, Le Genetey, 4 / de Mme Y..., demeurant à Rouen (Seine-Maritime

Alain Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

AYANT PRIE LE DEMANDEUR DE PASSER CHEZ LE MARCHAND DE CHARBONS VOISIN POUR FAIRE PESER LA MARCHANDISE, LE DEMANDEUR S'EN EST ABSTENU ET EST PARTI ; "ET ALORS QU'IL RESULTE DES FAITS AINSI CONSTATES

Alain Monnet, demeurant à Montigny-le-Bretonneux (Yvelines), ..., 3 / la société Groupe Pontet Guyot, dont le siège est à Paris (9e), ..., II - Sur le pourvoi n° K/92-18.800 formé par la société

eau et assainissement (SAGEA), dont le siège est 19, rue Jules Ferry, 60000 Beauvais, 20 / de la Société auxiliaire de l'unité touristique Leucate-Barcarès (SAUTLEBAR), dont le siège est 21, rue Alain

Alain Y..., demeurant à Fontaines-sur-Saône (Rhône), lieudit Les Marronniers, en cassation d'un arrêt rendu le 4 juillet 1991 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre), au profit de M.