lui verser des dommages-intérêts pour résistance abusive ; AUX MOTIFS QUE la parcelle cadastrée n° 475 appartenant à monsieur Richard Y... est contigüe à la parcelle n° 476 appartenant à monsieur Alain

Alain Z..., demeurant 7, ancienne voie ferrée, 29840 Porspoder, 30 / de M. Gilles XB..., demeurant ..., 31 / de M. Gilles B..., demeurant ..., 32 / de M.

hauteur des établissements Lamouroux à Port-Sainte-Marie, il avait vu le véhicule Peugeot 405 de B... qui venait sur sa droite ne pas s'arrêter au "cédez le passage" imposé à sa voie de circulation, rouler

Alain C..., demeurant ..., 9 / de M. Daniel D..., demeurant ..., 10 / de M. E..., demeurant ..., 11 / de M. Daniel G..., demeurant ..., 12 / de M.

Alain D..., demeurant ..., 4 / de M. Marc C..., demeurant ..., 5 / de M. Claude B..., demeurant ..., 6 / de M. X... Bordes, demeurant ..., 7 / de M.

E..., Jérôme F..., Christian G..., Alain X..., Georges H... et Jean-Pierre I... contestent le motif allégué dans la lettre de licenciement.

Alain XL..., demeurant ..., 45°/ de M. M... Seller, demeurant ..., 46°/ de Mme Denise XM..., demeurant ..., 47°/ de M.

Alain, demeurant ... (Haute-Savoie), 26)° Madame XY... Jacqueline, demeurant ..., à Cran Gevrier (Haute-Savoie), 27°) Monsieur P...

Alain Doyen, demeurant 10, impasse de l'Aitre, 77120 Rouilly, 25 / de M. Patrick Morand, demeurant 6, place des Pellerins, 77154 Villeneuve-les-Bordes, 26 / de M.

d'autre part, Danielle Y..., épouse Z..., a indiqué qu'elle venait de démarrer au feu qui se trouvait à une distance de 150 mètres à 200 mètres du lieu de l'accident, ce qui implique qu'elle ne pouvait rouler

Y..., demeurant ..., 4°) de la société ROUL, dont le siège est à Nantes (Loire-Atlantique), ... 34 bis-36, rue Alfred Riom, actuellement en état de règlement judiciaire, 5°) de Monsieur A..., ès

DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé au nom de Mme Renée X..., née Page, demeurant à Brest (Finistère), 4, square Monseigneur Roull

Alain X..., demeurant ...

fondamentales, 513, 591 et 592 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu de procéder à l'audition du témoin Alain

DES TRAMWAYS DE ROUEN (CTR) ET LE SYNDICAT CGT DE SON PERSONNEL UN ACCORD D'ETABLISSEMENT PREVOYANT NOTAMMENT QU'A PARTIR DU 1ER JUILLET 1971 LA DUREE JOURNALIERE DU TRAVAIL SERAIT AMENAGEE ET LES ROULEMENTS

Y..., président de la deuxième chambre-deuxième section de la cour d'appel de Pau, " a déclaré s'abstenir, précisant que l'audience " allait se poursuivre dans une autre composition sous la présidence

Alain, contre un arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Versailles en date du 26 juin 1987 qui, dans l'information suivie à son encontre du chef de vol avec port d'arme, a confirmé l'ordonnance

Alain, inculpé d'infraction à la législation sur les stupéfiants et a ordonné sa mise en liberté.