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62 résultats pour « Alexandre Cano »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300030

Cassation

7 janvier 2016

7 janvier 2016

Alexandre Hervé D..., M. Antoine D..., M.

Source officielle
CC

civ1

6137216dcd580146773f3ac8

Cassation

25 mars 1991

25 mars 1991

Alexandre Z..., demeurant ... (Alpes maritimes), 7°) de M. Marcel, Pierre, Marie D..., demeurant ... (Var), 8°) de M. René O..., demeurant ...

Source officielle
CC

comm

613720e6cd580146773ef4f9

Cassation

3 octobre 1989

3 octobre 1989

Alexandre Y... a conclu avec la Barclays Bank (la banque) une convention de compte courant assortie d'une ouverture de crédit à concurrence de 2 500 000 francs suisses, en garantie de laquelle M. et Mme

Source officielle
CC

comm

6137212fcd580146773f1b18

Cassation

3 juillet 1990

3 juillet 1990

N... principal de Cannes, 1re division, demeurant 2, rue Aridsson, Cannes (Alpes-Maritimes), 3°/ M. Dino XY... demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), ..., 4°/ M.

Source officielle
CC

soc

61372373cd58014677409efb

Cassation

5 janvier 2000

5 janvier 2000

Alexandre X..., demeurant ... - Bâtiment A, 06130 Grasse, en cassation d'un jugement rendu le 17 novembre 1997 par le conseil de prud'hommes de Grasse (section commerce), au profit de la société Yaros

Source officielle
CC

comm

613720a4cd580146773ecd01

Cassation

9 novembre 1987

9 novembre 1987

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Léa X..., épouse D..., demeurant à Cannes (Alpes-maritimes), ..., 2°/ la société anonyme

Source officielle
CC

civ3

607940ee9ba5988459c3fa6b

Cassation

15 janvier 1971

15 janvier 1971

ATTAQUE (PARIS, 13 MARS 1969) QUE LA SOCIETE BERANGER A SIGNALE A L'UNION POUR LA CONSTRUCTION IMMOBILIERE (UCIN) ET A UNE AUTRE FILIALE DE L'UNION INDUSTRIELLE DE CREDIT, DEUX TERRAINS A BATIR, A CANNES

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210121

Cassation

15 février 2018

15 février 2018

Alexandre Z..., mais n'a pas pris toutes les mesures de protection nécessaires à mettre en oeuvre pour l'en préserver.

Source officielle
CC

cr

613725f8cd58014677421f2a

Cassation

26 juillet 2000

26 juillet 2000

termes, " des sous, des rillettes et du pâté de campagne ", lui donnant des nouvelles par téléphone ; que les activités de Jean D... et de Daniel Z... sont également attestées par les déclarations d'Alexandra

Source officielle
CC

soc

613720e5cd580146773ef4ce

Cassation

5 juillet 1989

5 juillet 1989

Les Aspres, 4 chemins, en cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1984 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre), au profit de la société PALM BEACH OFFICE, dont le siège social est à Cannes

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101024

Cassation

7 septembre 2017

7 septembre 2017

Sébastien X..., 2°/ à Mme Alexandra Y..., épouse X..., domiciliés [...]                                                     , 3°/ à la société Yonahval investissements immobiliers, société à responsabilité

Source officielle
CC

civ1

61372114cd580146773f0d2c

Cassation

15 novembre 1989

15 novembre 1989

(Var), 5°/ de Monsieur M..., Léon, Alexis VERGES, demeurant ... à Saint-Raphael (Var), 6°/ de Monsieur Alexandre B..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

613721abcd580146773f5df5

Cassation

12 février 1992

12 février 1992

Alexandre A..., demeurant ... (Nord), 3°) M. Jules C..., demeurant ..., 4°) M. Philippe F..., demeurant ... (Nord), 5°) M. Emmanuel L..., demeurant ... (Nord), 6°) M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00411

Cassation

17 mars 2016

17 mars 2016

[J] [A], domicilié [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 15 avril 2014 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre), dans le litige l'opposant à la société Alexandre Barbosa Borges (ABB), société

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100735

Cassation

11 juillet 2018

11 juillet 2018

procureur général ; LA COUR, composée conformément à l'article R. 431-5 du code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 12 juin 2018, où étaient présents : Mme Batut, président, Mme Canas

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CC

civ2

61372434cd58014677413864

Cassation

18 décembre 2003

18 décembre 2003

Philippe Lejeune, demeurant 6, rue de la Chaudanne, 73100 Aix-les-Bains, 45 / la société Lot immobilier, dont le siège est 18, rue Saint-James, 46000 Cahors, 46 / la société Mètres carrés, dont le

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CC

civ2

61372412cd58014677411dee

Cassation

18 décembre 2003

18 décembre 2003

Philippe Lejeune, demeurant 6, rue de la Chaudanne, 73100 Aix-les-Bains, 45 / la société Lot immobilier, dont le siège est 18, rue Saint-Jammes, 46000 Cahors, 46 / la société Mètres Carrés, dont

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CC

civ3

613721afcd580146773f60d7

Cassation

5 février 1992

5 février 1992

Alexandre A..., Mme Laétitia D..., Mme Rose A... née D..., M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100492

Cassation

18 mai 2011

18 mai 2011

outre, Françoise Y... a constitué en 1997 une société avec ses enfants dans laquelle elle a apporté 30 429 euros dont elle détient 1996 parts sur 2000 ; que cette société (SCI Les jardins d'Adélie et d'Alexandre

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01820

Cassation

27 juin 2017

27 juin 2017

Alexandre B..., - La société Matmut, partie intervenante, contre l'arrêt de cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 11 mai 2016, qui, pour blessures involontaires, a condamné le premier

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