CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 878 résultats pour « Altana »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300860

Cassation

13 juillet 2016

13 juillet 2016

, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 4 juin 2015 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Allianz

Source officielle

Page 2 sur 144

← PrécédentSuivant →
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300491

Cassation

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Dans le pourvoi n° Y 23-15.891, la société Allianz IARD a formé, par un mémoire déposé au greffe, un pourvoi incident contre le même arrêt.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300609

Cassation

19 mai 2016

19 mai 2016

IARD, société anonyme, dont le siège est [Adresse 20], venant aux droits de la société GAN Eurocourtage, 22°/ à la société Allianz IARD, société anonyme, venant aux droits de la société AGF IART,

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/M. Christian X

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03107

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

A... et de détourner son épargne ; que la société Allianz Vie doit donc être déclarée civilement responsable de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300756

Cassation

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Selon l'arrêt attaqué (Colmar, 22 juin 2022), la société Seche eco industries (la société SEI), assurée auprès de la société Allianz IARD (la société Allianz) exploite une usine de compostage d'ordures

Source officielle
CC

cr

6137264fcd5801467742494d

Cassation

1 octobre 2003

1 octobre 2003

Eduart, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 4 juin 2003, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande du Gouvernement albanais

Source officielle
CC

cr

613725ddcd58014677421171

Cassation

3 septembre 2002

3 septembre 2002

de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit qu'André X... a, en sa qualité de président directeur général de la société CCIE, commis une faute à l'encontre de la société Alliance

Source officielle
CC

cr

6137254fcd5801467741cabd

Cassation

12 novembre 1990

12 novembre 1990

envers la société Crédit du Nord était antérieure au rachat des parts de la société l'Alliance par le demandeur, en sorte que l'action ne pouvait être dirigée que contre les cédants de Hassine, caution

Source officielle
CC

cr

613725becd58014677420313

Cassation

8 mars 2000

8 mars 2000

prévue par cet acte s'entend du lien que le mariage établit entre l'accusé et son conjoint ; qu'en l'espèce, l'alliance ayant motivé l'absence de prestation de serment concerne non pas l'accusé, mais

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00007

Cassation

4 janvier 2023

4 janvier 2023

[M] et Mme [E], ont constitué une société holding dénommée Alliance et gourmandise, afin d'acquérir la totalité des parts sociales de la société Royale normande.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C201037

Cassation

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Mme [T] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Besançon dans la rubrique « traduction albanais » (H-2.8.1). 2.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200430

Cassation

7 mai 2025

7 mai 2025

F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 7 MAI 2025 1°/ la société Allianz

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00257

Cassation

13 avril 2022

13 avril 2022

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 23 avril 2020), la société Triadis services (la société Triadis), assurée auprès de la société Allianz IARD (la société Allianz), exploite une unité de stockage, de tri

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100921

Cassation

3 octobre 2018

3 octobre 2018

(Italie), contre l'arrêt rendu le 12 mai 2016 par la cour d'appel de Rennes (4e chambre), dans le litige l'opposant à la société Allianz, société anonyme, dont le siège est [...] , défenderesse à la

Source officielle
CC

civ2

éclarer irrecevables comme prescrites ses demandes dirigéesc/Allianz vie et l'Asac

ECLI:FR:CCASS:2018:C201046

Cassation

6 septembre 2018

6 septembre 2018

le 30 mars 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 8), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'Association de sécurité et d'assistance collective, dont le siège est [...], 2°/ à la société Allianz

Source officielle
CC

civ3

6137233fcd58014677407531

Cassation

3 février 1999

3 février 1999

en exercice, domicilié en cette qualité Mairie de Lorette, 42420 Lorette, en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1996 par la cour d'appel de Lyon (2e chambre), au profit : 1 / de la société Allianz

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200114

Cassation

11 février 2021

11 février 2021

Le 11 mai 2016, la société Allianz, qui avait interjeté appel le 25 juillet 2013 du jugement du 14 juin 2013, a assigné la société Generali en intervention forcée.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01673

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

de la société filiale Alliances Logistics, l'autre partie de ce capital étant possédée par M.

Source officielle
CC

civ1

61372409cd58014677411718

Cassation

14 janvier 2003

14 janvier 2003

. ; que l'arrêt attaqué (Rouen, 7 mars 2001) a débouté la société Allianz Via assurances, aux droits de laquelle vient la société AGF IART ayant indemnisé son assuré, M.

Source officielle
CC

comm

613724ddcd58014677419055

Cassation

7 novembre 2006

7 novembre 2006

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 2 décembre 2004), que, par contrat du 10 janvier 1994, la société Rosières a confié à la société Alliance

Source officielle