Mme Z..., inventorie des vêtements de grands couturiers, de l'argenterie, des accessoires de prix, dont la jouissance, par une personne qui n'a aucune ressource avouée et qui, depuis au moins vingt années

Line XF..., demeurant à Cuers (Var), ..., 1338/ de Mme Nicole P..., demeurant à Collobrières (Var), Sainte-Anne route derimaud, 1348/ de Mme Yvonne XZ..., demeurant à Collobrières (Var), ..., 1358

Les congés payés acquis du 1er juin de l'année N-l au 31 mai de l'année N doivent en principe être pris entre le 1er mai et le 31 octobre de l'année N et à défaut avant le 30 avril de l'année N+1.

"neurochirurgien des hôpitaux inscrit sur la liste nationale", et au docteur X..., expert inscrit près la cour d'appel de Lyon, "spécialiste de neurologie et de psychiatrie, et en outre diplômé de criminologie

DE SESSION COMME PHARMACIEN ET COMME RETRAITE ONT ETE EXCLUS DE LADITE LISTE ET REMPLACES PAR DES JURES SUPPLEANTS AUX MOTIFS QU'ILS ALLEGUAIENT L'UN ETRE PHARMACIEN A L'HOPITAL SAINTE-ANNE A TOULON AVEC

ressort des constatations de l'arrêt, par lettre recommandée du 31 mai 2012, la société Orange a informé l'URSSAF du Bas-Rhin qu'elle avait constaté, à la suite d'un contrôle de ses déclarations des années

X... tendant à voir juger qu'il avait valablement renoncé au contrat d'assurance-vie Imaging commercialisé par la société Inora Life, à la condamnation de la société Inora Life à lui restituer la somme

Pierre, demeurant route de Toulon, Le Luc-en-Provence (Var), en cassation d'un jugement rendu le 30 janvier 1989 par le tribunal d'instance de Draguignan, en matière électorale, au profit de Madame Anne

), en cassation d'un arrêt rendu le 24 avril 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre des expropriations), au profit de : 1°) Mme Anne-Lise, Jeanne X..., épouse G..., demeurant ...

" à Pierrefeu du Var (83) et "... " à Pierrefeu du Var (83), en vue de rechercher la preuve d'agissements frauduleux présumés à l'encontre de la SELARL Cojufi, d'André X... et des sociétés de droit étranger

, à dates à peu près fixes, en fonction du rythme des saisons ou des modes de vie collectifs ; que l'activité touristique d'un centre de vacances dont l'intensité varie selon les périodes de l'année constitue

ATTENDU QUE CAYE A DEMANDE SON INSCRIPTION SUR LA LISTE DES EXPERTS X...

Annie épouse Z..., La Chapelonne De Rougiers, à Gonfaron (Var), défenderesse à la cassation.

de tous les concerts du Quatuor (production d'appel n 18) ainsi que la liste des concerts assurés par Mme X...

Jean-Christophe X... et Mme Anne A..., demeurant ... à Saint-Laurent du Var (Alpes-maritimes),, en cassation de deux jugements rendus le 22 février 1989 par le tribunal d'instance de Nice, en matière

domicilié et inscrit sur la commune de Draguignan (Var), 4°/ Madame Danielle E..., épouse LE PELLEC, non inscrite sur les listes électorales, 5°/ Monsieur René B..., domicilié et inscrit sur la

recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) Provence-Alpes-Côte d'Azur, dont le siège est [...]                                    , venant aux droits de l'URSSAF du Var

D'EXPERTS JUDICIAIRES SONT ETABLIES CHAQUE ANNEE ET QUE L'INSCRIPTION NE VAUT QUE POUR UNE SEULE ANNEE, QU'IL EN RESULTE QUE LE RECOURS PREVU A L'ARTICLE 34 DU DECRET PRECITE NE PEUT ETRE EXERCE QUE PENDANT