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25 résultats pour « Ansaldi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00039

Cassation

18 janvier 2011

18 janvier 2011

l'ordonnance dont appel, ni comme auteur de la fraude présumée (ces personnes étant nommées comme étant les Sociétés CHEMICAL RESEARCH INTERNATIONAL, APPLICATION MODERNE DE LA CHIMIE ORGANIQUE – AMCO ANSALT

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00289

Cassation

22 mars 2011

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22 mars 2011

Pacifico du désistement de son pourvoi à l'égard de la société Hidropastaza ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 juin 2009) statuant en référé, que le consortium Ansaldo-Odebrecht

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00548

Cassation

21 octobre 2020

21 octobre 2020

de justice à titre provisionnel en dix annuités sans que le montant de cette créance ne soit précisé, - à l'audience la société Sequana a précisé que la valeur des titres Arjowiggins et des titres Antalis

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00074

Cassation

12 janvier 2016

12 janvier 2016

déplacement à Hong Kong, au mois de septembre 2010 et qu'il a, dans des conclusions destinées au Conseil de Prud'hommes de Villeneuve Saint Georges, dans le cadre d'un litige l'opposant à la société B ANSARD

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00877

Cassation

27 novembre 2019

27 novembre 2019

0.371*2) et pour la Redoute : 153 211,18 euros (moyenne de 206.484,08*0.371*2)], cette somme s'ajoutant à celle de 89 034 euros reconnue par le tribunal au titre des clients AA Polistene, Aid Pack, Antalis

Source officielle