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35 résultats pour « Antoine Lebon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372224cd580146773fa90c

Cassation

12 octobre 1994

12 octobre 1994

Domingos, Antonio BN..., 89 / Mme EN... de Fatima AR..., épouse BN..., 90 / M. Alain, Claude CW..., 91 / M.

Source officielle
CC

mi

ECLI:FR:CCASS:2015:MI00282

Cassation

8 juillet 2015

8 juillet 2015

Antoon X..., 2°/ à Mme Léonie Y... épouse X..., domiciliés tous deux..., 34310 Quarante, 3°/ à la société Verdier et associés, société à responsabilité limitée, dont le siège est 16 rue Georges Durand,

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00958

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

Antoine F..., habitant juste en face du sentier des châtaigniers, auquel, de façon tout aussi incongrue, le même M. Dominique X... a dit, le même jour : «toi, tu ne dors jamais.»...

Source officielle
CC

cr

61372697cd58014677426d56

Cassation

4 octobre 2005

4 octobre 2005

était un stagiaire inexpérimenté qui, confronté à un incident, a voulu décoincer un carton en passant la main sous la lame ; que de telles pratiques n'étaient d'ailleurs pas exceptionnelles puisque Antonio

Source officielle
CC

soc

613721c2cd580146773f6f80

Cassation

24 juin 1992

24 juin 1992

Antonio A..., demeurant à Hem (Nord), ..., 6°) M. Michel B..., demeurant à Liévin (Pas-de-Calais), ..., 7°) M. José C..., demeurant à Wattrelos (Nord), ..., 8°) M.

Source officielle
CC

soc

613721bdcd580146773f6b7c

Cassation

24 juin 1992

24 juin 1992

Antonio A..., demeurant à Hem (Nord), ..., 6°) M. Michel B..., demeurant à Liévin (Pas-de-Calais), ..., 7°) M. José C..., demeurant à Wattrelos (Nord), ..., 8°) M.

Source officielle
CC

cr

évrier 1998, qui, dans l'information suivie, sur sa plaintec/Roger A

613725a2cd5801467741f604

Cassation

4 mai 1999

4 mai 1999

complète, au cours de laquelle la partie civile n'a nullement démontré la fausseté des faits matériels attestés, se contentant notamment, à l'égard d'Odette D..., de dire qu'elle avait très bien appris sa leçon

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05300

Cassation

26 octobre 2016

26 octobre 2016

surveillance intérieure du [Localité 3], en service de contrôle routier à la grande barrière de péage du [Localité 1] sur l'A9, dans le sens Espagne-France, ont constaté l'arrivée d'un véhicule Seat Leon

Source officielle
CC

civ3

6137215ccd580146773f319a

Cassation

29 mai 1991

29 mai 1991

AX..., dit Coho Perisse et son épouse Antoinette, Félicité, demeurant tous deux à Saint-Girons (Ariège), 6, place des Estagnous, 44°/ M.

Source officielle
CC

civ3

613721b6cd580146773f66d2

Cassation

30 juin 1992

30 juin 1992

Roger, Antoine K..., 92°) Mme Jeanette K..., née DG..., demeurant ensemble ...

Source officielle
CC

civ2

6137234bcd58014677407ecb

Cassation

19 mai 1999

19 mai 1999

Antoine épouse YKD..., demeurant ..., 56 / de M.

Source officielle
CC

comm

61372117cd580146773f0e5d

Cassation

16 janvier 1990

16 janvier 1990

André, AK..., Antoine, demeurant Maulévrier à Lerne (Indre-et-Loire), 37°) Monsieur R...

Source officielle
CC

cr

6137262acd58014677423735

Cassation

2 octobre 2001

2 octobre 2001

sinon, en 1996, des propos controversés sur les chambres à gaz, admettant l'énorme mensonge faurissonien, selon lequel il n'y aurait pas de " traces " de leur réalité " : " Mieux vaudrait tirer les leçons

Source officielle
CC

cr

6137261ecd58014677423154

Cassation

13 octobre 2004

13 octobre 2004

... lui a alors proposé de l'emmener dans une auto-école et ils se sont ainsi rendus à Lagny-sur- Marne, à Claye-Souilly, et à Noisy-le-Grand où ils se sont effectivement renseignés sur le prix des leçons

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101426

Cassation

14 décembre 2016

14 décembre 2016

Lettonie du 28 Novembre 2002; Kyprianou c/ Chypre du 27 Janvier 2004, n°73797/01; Vera FERNANDEZ-HUIDOBRO c/ Espagne du 06 Janvier 2010, n°74181/01 ; CEDH, Grande Chambre 23 Avril 2015, MORICE c/ France

Source officielle

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