Arnaud Y..., domicilié [...]                                   , contre l'arrêt (n° RG : 14/02571) rendu le 30 septembre 2016 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), dans le litige l'opposant

Lassalle, Badi, Armand Prevost, conseillers, MM. Le Dauphin, Rémery, conseillers référendaires, M.

salariés de Lille, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 15 décembre 1994 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Lille, au profit : 1°/ de la société Polyclinique du Bois

Arnaud, - X...

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Le Bret-Desaché, avocat aux Conseils, pour la société Laboratoires de Biologie Médicale Arnaud Biolys Origet.

Joseph, Armand Z..., 2 / Mme Yvette Z... née X..., demeurant ensemble 15, chemin des Bois de Gien à Gien (Loiret), en cassation d'un arrêt rendu le 6 mai 1992 par la cour d'appel d'Orléans (chambre

Arnaud G..., demeurant B 108, ..., 2 / de M.

d'appel de Bourges (1re Chambre), au profit : 1°) de Mme Anne-Marie D..., demeurant à Rivarennes, Saint-Gaultier, Thenay (Indre), 2°) de Mme Suzanne Z..., demeurant ... (12e), 3°) de Mme veuve Armand

"Grand-Bois", 97410 Saint-Etienne (La Réunion), 3°/ de M.

Arnaud X..., 2°/ à Mme Raphaëlle Y..., épouse X..., domiciliés [...] , 3°/ à Mme Anne-Sophie Z..., domiciliée [...] , 4°/ à la Mutuelle des architectes français, dont le siège est [...] , 5°/ à M.

Armand-Prevost, Mmes Vigneron, Tric, Besançon, conseillers, Mme Geerssen, MM. Rémery, de Monteynard, Mme Gueguen, conseillers référendaires, M.

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESSORT DES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE (ANGERS, 5 JANVIER 1972) QU'ARMAND DE Y...

Arnaud, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 3 mars 2005, qui a condamné le premier, pour atteinte à la liberté d'accès et à l'égalité des candidats dans les marchés

L'EXPERT, CE PAR APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 684 DU CODE CIVIL, L'ENCLAVE RESULTANT DE LA DIVISION D'UN FONDS COMMUN ORIGINAIRE A LA SUITE D'UN PARTAGE OPERE EN 1840 ; QUE CHABOUD, VEUVE ARNAUD

d'une petite vache laitière noire et blanche, - le 18 septembre 2003 par la SAS X... un modèle enregistré portant le numéro 0344977 portant sur un dessin "boîte à meuh'' et sur un blister "boîte à meuh

Arnaud X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 20 mars 1997 par le conseil de prud'hommes d'Angers (section activités diverses), au profit de la société Sécurité prévention Grand Ouest

Waquet, conseiller doyen, faisant fonctions de président, Mme Duval-Arnould, conseiller référendaire rapporteur, M. Texier, conseiller, MM.

Armand, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 1er octobre 1998, qui, pour blessures involontaires, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé

Marie, Arnaud, Roger X..., 12°/ de Mlle D..., Lorraine Charpentier, demeurant tous trois ..., 13°/ de M.

oceanica, dont le siège est à Naples (Italie), en cassation d'un arrêt rendu le 12 décembre 1995 par la cour d'appel de Rouen (1re et 2e chambres civiles réunies), au profit : 1°/ de la société France bois