Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : H 22-20.104 Demandeur(s) : la société Predictive digital Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeur(s) : la société Audrey

était motivée par les révélations précises faites par l'enfant ; que le docteur A... avait procédé à l'examen gynécologique d'Audrey et à son interrogatoire ; qu'Audrey avait été hospitalisée pendant

Malleret, président, Mme Aubry, conseiller, et à Mme Vilde, conseiller ; "alors que les arrêts de chambre d'instruction sont prononcés en présence des trois magistrats du siège ayant instruit la cause

, le 20 mars 1989, Audrey, le 11 janvier 1991, puis Alexandre et Alexandra en 1995 et 1996 ; Attendu que Jean-Marc X... a quitté le domicile conjugal, le 31 mai 1998, pour vivre avec sa maîtresse qu'il

sur les stupéfiants et d'infraction à la législation douanière, a confirmé l'ordonnance du juge des libertés et de la détention ayant rejeté sa demande de mise en liberté ; Attendu que Audrey X...

Cour de cassation, tendant au renvoi devant une autre juridiction, dans l'intérêt d'une bonne administration de la justice, de la procédure suivie devant le tribunal correctionnel de Nice contre Mme Audrey

: Attendu que, par jugement du 26 novembre 1997, le tribunal correctionnel de Draguignan a déclaré Jean-Paul X... coupable de blessures involontaires sur la personne d'Audrey Y..., a reçu les époux

Gérard, - LA COMPAGNIE AXA-UAP, partie intervenante, - FAYE X..., en qualité d'administrateur légal de sa fille Audrey ROUSSELET, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème

Després seront en conséquence assorties d'intérêts au double du taux légal à compter du 3 mars 1997 ; "et aux motifs adoptés qu'il est affirmé par Audrey Després, sans contradiction, que l'assureur

Frédéric Z... et Mme Audrey A... des chefs susénoncés ; RENVOIE, dans l'intérêt d'une bonne administration de la justice, la connaissance de l'affaire au tribunal correctionnel de Montpellier ; Ainsi

; que les faits dont Jean-Marc X... s'est rendu coupable, par leur gravité et les circonstances dans lesquelles ils ont été commis, ont manifestement perturbé Aurélie et Audrey, cette dernière de manière

; qu'il est constant que, dans le cadre de la convention de direction commerciale signée par les parties le 20 janvier 1994, la société Pajzos a confié à la société GAM Audy l'application de la politique

Abellardo Y..., il a pu croire que la garde provisoire de sa fille lui restait confiée, alors que la première ordonnance du juge des enfants de Papeete du 23 août 1988 (confiant la garde de l'enfant Audrey

Y... 66 000 francs, dont 46 000 francs en réparation du préjudice économique subi du fait du décès d'André Y... ; "aux motifs qu'en réparation du préjudice économique d'Audrey Y..., à laquelle les

expérience en la matière ; que ni Gérard de X..., ni sa collègue, ne regardaient ce qui se passait derrière eux, puisqu'il résulte des déclarations des enfants qu'ils n'ont pas vu "l'optimist" d'Audrey

Marielle, née Y..., agissant en son nom personnel et en qualité de représentante légale de ses enfants mineurs, Audrey et Sébastien Z..., parties civiles, contre l'arrêt de de cette chambre, en date

X... à verser à sa fille la somme de 1 000 euros à titre de dommages-intérêts ; "aux motifs que les sms font constamment référence au contentieux parental, qui ne peut qu'être douloureux pour Audrey X

Audrey, contre l'arrêt n° 642 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 20 juin 2002, qui, dans l'information suivie contre elle des chefs d'infractions à la législation