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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
ECLI:FR:CCASS:2022:C210754
24 novembre 2022
24 novembre 2022
EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Azar et M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO01054
13 novembre 2013
13 novembre 2013
X...réplique que la société Azau a signé le contrat en connaissance de cause et qu'il a agi conformément aux dispositions du contrat, la société Azau ayant procédé à des modifications importantes tenant
Source officielleciv3
61372390cd5801467740b691
11 octobre 2000
11 octobre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Azais, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation
Source officielleciv3
613721f2cd580146773f8f8c
19 octobre 1993
19 octobre 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la commune d'Azat-le-Ris, représentée par son maire en exercice, domicilié
Source officielleciv3
613721ebcd580146773f8bb7
20 juillet 1993
20 juillet 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Pen Azen, dont le siège social est sis
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR88251
27 octobre 2022
27 octobre 2022
[T] [F] et la société civile immobilière K à la société Groupe Solly Azar et à la société L'Equité ; Vu la requête du 9 juin 2022 par laquelle M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C210119
10 février 2022
10 février 2022
Le tribunal a jugé que, vu du côté de la société Solly Azar et de la compagnie l'Equité, M. [C] avait un mandat apparent consenti par la SCI Arako.
Source officielleciv3
60794c2e9ba5988459c44e8e
25 janvier 1989
25 janvier 1989
selon le moyen, " 1°) que le juge des référés ne peut ordonner la mesure sollicitée que si le prononcé d'une telle mesure ne se heurte à aucune contestation sérieuse ; que la demande de la commune d'Azannes
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201504
27 septembre 2012
27 septembre 2012
l'ordonnance attaquée, rendue par le premier président d'une cour d'appel, statuant en matière de taxe, que les consorts X..., Y... et Z... ont contesté l'état de frais vérifié de la Selarl Coteg et Azam
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10099
17 février 2021
17 février 2021
S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 17 FÉVRIER 2021 La société Azzap
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210339
25 juin 2020
25 juin 2020
que celui-ci détient déjà ; Attendu qu'en l'espèce, Monsieur O..., dirigeant des sociétés The Factory Bowling et The Factory Fitness, a rempli, le 3 février 2016, un questionnaire adressé par SOLLY AZAR
Source officielleciv3
613720f1cd580146773efb00
24 mai 1989
24 mai 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Louis A..., demeurant à Azans (Jura), en cassation d'un arrêt
Source officielleciv1
és, de l'ensemble de ses demandes d'indemnisation dirigéesc/Maîtres Y
ECLI:FR:CCASS:2019:C110086
6 février 2019
6 février 2019
Didier X..., domicilié [...] , agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Azzano, contre l'arrêt rendu le 10 mai 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre A), dans le litige
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101227
22 octobre 2014
22 octobre 2014
Jean-Claude Z..., le 13 février 1976, une donation rapportable portant sur une parcelle de jardin située à Azay-le-Rideau, moyennant le rapport d'une certaine somme à sa succession, le 13 juin 1980, une
Source officielleciv1
61372204cd580146773f9869
23 février 1994
23 février 1994
Pajol, demeurant au lieudit Le ris Chauvron, Azay-le-Ris (Haute-Vienne), 2 / de la société Bouchimer, dont le siège social est au lieudit Le Ris Chauvron, Azay-le-Ris (Haute-Vienne), 3 / de la société
Source officielleciv3
6137243fcd58014677413e9b
28 octobre 2003
28 octobre 2003
CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu que pour dire que la location consentie par la société Les Azalées
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR62146
15 décembre 2022
15 décembre 2022
[K] Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés Ordonnance : 62146 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60078
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[O] Ordonnance : 60078 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR61537
15 septembre 2022
15 septembre 2022
[V] Ordonnance : 61537 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61479
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Défendeur(s) : l'association Enquête et médiation (AEM) Avocat(s) : la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol Ordonnance : 61479 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar
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