société Azur assurances, à compter du 21 juillet 1998 ; qu'il a assigné la société Azur assurances en paiement de dommages-intérêts en se prévalant de l'abus commis par cette société lors de la rupture

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Côte d'Azur Automobiles, société anonyme, dont le siège est ...,

l'arrêt confirmatif attaqué (Versailles, 19 mai 2005), qu'ayant conclu avec la société Sadev Atlantique un contrat de licence de marques dont le terme était fixé au 31 décembre 2004, la société Loris Azzaro

de Douai (1ère chambre civile), au profit : 1 / du groupement d'intérêts économiques Service d'Assurances Construction "A.C.S.", dont le siège social est ..., 2 / de la société anonyme Groupe Azur

Jacky, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11e chambre, en date du 7 avril 2006, qui, dans la procédure suivie contre Vincent Y... et la société BLEU AZUR du chef de dénonciation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Côte-d'Azur véhicules industriels, venue aux droits de la Côte-d'Azur

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 mai 2002) qu'à la suite de désaccords intervenus entre la société Bleu azur

Centre de transfusion sanguine de la Loire, de la Fondation nationale de la transfusion sanguine et du Laboratoire français de fractionnement et biotechnologies ainsi que la garantie des compagnies Azur

Z... et de la société Galac, de Me Choucroy, avocat de la SCI Espace Carros Côte-d'Azur et de la société SOGEA Côte-d'Azur, les conclusions de M.

même Code ; Attendu que le désistement du pourvoi doit être accepté s'il contient des réserves ou si le défendeur a préalablement formé un pourvoi incident ; Attendu que la CRCAM Provence-Côte d'Azur

de son fonds de commerce ; Attendu que la société Azur assurances IARD fait grief à l'arrêt de l'avoir condamnée à payer à M.

2014 par la Cour d'Appel d'Aix-en-Provence ; Et attendu qu'il y a lieu de leur en donner acte ; Mais sur le moyen unique des pourvois incidents de la caisse d'épargne et de prévoyance Côte d'Azur

Juan (Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 5 juillet 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17ème chambre sociale), au profit de la société Côte d'Azur dentaire, société à responsabilité

bourse du travail, 4, place Saint-François, en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre sociale), au profit de la société anonyme Rapides Côte-d'Azur

C..., de Me Parmentier, avocat de la Ceres, du Groupe Azur, de l'Occidentale de protection juridique, des Assurances mutuelles de France et de la SAVIGAMF, les conclusions de M.

Z... et de la Caisse de garantie des professionnels de l'assurance, de Me Parmentier, avocat de la société Groupe Azur, de Me Odent, avocat de M.

demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier 1999 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre civile, section B), au profit de la Caisse mutuelle des professions de santé (CMPS) Alpes Côte-d'Azur

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Azur assurances IARD de ce qu'elle s'est désistée de son pourvoi en tant