AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat intercommunal des eaux du Val-d'Azergues (SIEVA), dont le

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESSORT DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QU'AZEMARD, PROPRIETAIRE DU DOMAINE DES PISES, D'UNE CONTENANCE DE 232 HECTARES ET SITUE AU PIED DU MONT AIGOUAL, AYANT CONCU

société Axa France et à la société Axa France de ce qu'elle a pris acte de ce désistement ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 19 janvier 2006), que la société civile immobilière Via Azzura

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Azerman Blindage Alarme "ABA", dont le

voie n 4, maison 4, 97200 Fort-de-France, en cassation d'un arrêt rendu le 16 mai 1997 par la cour d'appel de Fort-de-France (1re chambre civile), au profit de la société d'exploitation de l'Anse Azerot

(Maine-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 28 janvier 1992 par la cour d'appel d'Angers (chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée Azerty, dont le siège est ...

Albert X..., demeurant ... d'Azergues (Rhône), 2 / de Mme Germaine D..., demeurant ... d'Azergues (Rhône), 3 / de Mme Marie-Thérèse A..., demeurant ... d'Azergues (Rhône), 4 / de M.

Mackowiak, avocat général, en ses réquisitions ; - Me Moyen substituant Me d'Azemar de Fabregues, avocat de la direction générale des finances publiques, partie civile ; - Me Dreyfus-Schmidt, avocat de

pourvois ; DÉCLARE les pourvois NON ADMIS ; FIXE à 2 000 euros la somme globale que le syndicat CFDT Commerces et Services du Rhône et le syndicat CGT des personnels de l'usine Lafarge ciments du Val d'Azergues

AZEMA, JUGE DES ENFANTS AU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LAVAL, FAISAIT PARTIE DE LA COUR D'ASSISES EN QUALITE D'ASSESSEUR ; ALORS QU'AGISSANT EN QUALITE DE JUGE D'INSTRUCTION, EN REMPLACEMENT DU JUGE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Piani, dont le siège est : 69480 Amberieu d'Azergues, 2

en cassation d'un arrêt rendu le 7 octobre 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e chambre), au profit : 1 / de la Compagnie forestière François Provvedi, dont le siège est Saint-Nizier d'Azergues

Bernard X..., demeurant 201, Route nationale 6, Les Bottières, 69380 Marcilly-d'Azergues, en cassation d'un arrêt rendu le 26 septembre 1994 par la cour d'appel de Lyon (Chambre sociale), au profit de

PROCEDURE CIVILE, DENATURATION DES DOCUMENTS DE LA CAUSE, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE, EN CE QUE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE A DECLARE DEPOURVU DE CAUSE REELLE ET SERIEUSE LE LICENCIEMENT DE AZERKI

Irigny (Rhône) ..., 2°/ Madame Clotilde X..., épouse de Monsieur Dante H..., demeurant à Irigny (Rhône) ..., 3°/ Monsieur Jean Z..., et son épouse, demeurant tous deux "Les Rivières" à Civrieux d'Azergues

pourvoi formé par Monsieur Jean X..., demeurant à Pibrac (Haute-Garonne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 octobre 1987 par la cour d'appel de Toulouse (1ère chambre), au profit de la société Azemar

Azéma, conseiller, et les conclusions de M. Cimamonti, avocat général, après débats en l'audience publique du 2 décembre 2025 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Azéma, conseiller, et les conclusions de M. Lagauche, avocat général, après débats en l'audience publique du 23 juin 2026 où étaient présents M. Bonnal, président, M.