(pièce 20-2) ; que le 3 janvier 2003, les sociétés Veyrba 96, Tahèyre 96, et Baroc 96 (devenues SAS) ; ont été cédées par les personnes physiques à la société Karvina Finance Holding, 3, avenue Pasteur

(pièce 20-2) ; que le 3 janvier 2003, les sociétés Veyrba 96, Tahèyre 96, et Baroc 96 (devenues SAS) ; ont été cédées par les personnes physiques à la société Karvina Finance Holding, 3, avenue Pasteur

(pièce 20-2) ; que le 3 janvier 2003, les sociétés Veyrba 96, Tahèyre 96, et Baroc 96 (devenues SAS) ; ont été cédées par les personnes physiques à la société Karvina Finance Holding, 3, avenue Pasteur

X... où celui-ci les aurait interrogées sur leur responsabilité dans la mort de son fils, l'immolation de ces deux jeunes hommes dans des barils remplis d'essence, l'utilisation du véhicule appartenant

Dentsu incorporated (société Dentsu), agence de publicité, mandatée par la société Toyota pour réaliser une campagne publicitaire dans la presse française, s'est adressée à la société Groupe Henri de Barrin

du même code ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu en matière de référé, que la société Distillerie Tessendier et fils (société Tessendier) a, le 5 juillet 2011, émis à l'encontre de la société Barrick

professionnelle Becheret Thierry Sénéchal Gorrias ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 14 janvier 2014), que M. et Mme X... ont fait appel à la société Basic

COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur DEGOUL X..., délégué du préfet chargé de la révision des listes électorales de la commune de Barriac

COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur DEGOUL X..., délégué du préfet chargé de la révision des listes électorales de la commune de Barriac

COUR DE CASSATION Première présidence __________ OPer Pourvoi n° : Y 22-12.805 Demandeur : la société Ceda Défendeur : la société Bakic Packaging Requête n° : 231/25 Ordonnance n° : 88752 du

Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 4 FÉVRIER 2026 La société Basic

CASSATION Première présidence __________ [Z] Pourvoi n° : E 23-12.148 Demandeur(s) : Mme [D] Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : la société Basic

(D 340) ; que, si l'un des deux scellés s'est révélé inexploitable, en revanche l'autre a révélé l'existence de deux programmes sources en langage Basic (BAS), dont l'expert déclare (page 14 4.6.2) que

Contrôle et Prévention dite CEP, dont le siège est à Paris (17ème), ..., 48/ de la Compagnie groupe Drouot, dont le siège est à Marly-le-Roi (Yvelines), place Victorien Sardou, 58/ de la SA Saga Barril

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LA SOCIETE SOLUMIA-BARRIER ET CIE FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE, RENDU SUR RENVOI APRES CASSATION, D'AVOIR FIXE LE MONTANT DE L'INDEMNITE D'EVICTION QUI LUI ETAIT DUE A

COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur DEGOUL X..., délégué du préfet chargé de la révision des listes électorales de la commune de Barriac

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré, que la société Darres, garagiste, a été pendant quinze ans "l'agent Service" des Etablissements Barriac

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : Y 22-12.805 Demandeur : la société Ceda Défendeur : la société Bakic Packaging Requête n° : 924/22 Ordonnance n° : 90158