X..., architecte, confié par marché à forfait du 9 août 1989, à la société Entreprise JB Benedetti (société Benedetti), devenue la société Holpar, la réalisation d'un terrain de golf, dont la conception

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par un marché comportant une clause compromissoire, la société Royal Mougins golf et la société Eurofrance ont confié à la société Benedetti la réalisation d'un golf

F... et Benedetti et de Mme C..., de la SCP Coutard et Mayer, avocat de la société Ruggieri, les conclusions de M.

Paris (pôle 6, chambre 8), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société [W] & [C], société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 3], prise en qualité de mandataire ad hoc de la société Benitis

Bianconi, Conseillers : Mme Besset, Mme Kamianecki, ministère public : M.

société civile immobilière Les Praz du Mont d'Arbois, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 avril 1995 par la cour d'appel de Grenoble (audience solennelle), au profit de la société Benedetti

Thierry A..., domicilié [...] , pris en qualité de mandataire ad hoc de la société Aménagements extérieurs infrastructures ingénierie (AEII), 6°/ à la société Benedetti-Guelpa, société par actions simplifiée

ELEVES PENDANT AU MOINS NEUF ANS, SOIT AVANT LEUR SEIZIEME ANNIVERSAIRE, SOIT AVANT L'AGE OU ILS ONT CESSE D'ETRE A CHARGE AU SENS DE L'ARTICLE L 527 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE ; ATTENDU QUE BENEDETTI

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 4 mai 2021), le 2 février 2000, la société italienne Bechetti Energy Group S.p.a, (la société BEG), a conclu avec la société italienne Enelpower, appartenant au groupe Enel

[N] [F], domicilié [Adresse 6] (Royaume-uni), 4°/ à la société BNP Paribas personal finance, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], 5°/ à la société Benedetti Grosjean Gally Dariscon, société

épouse [U], tous deux domiciliés [Adresse 5] (Irlande), 3°/ à la société Stéphane Grosjean & Frédéric Schuller, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 4], anciennement étude Benedetti

X..., pris en sa qualité de liquidateur de la soicété Golf Developpement, demeurant ..., 5°/ de la société JB Benedeti, société anonyme, dont le siège est ... le Fayer, 6°/ du Groupama, Caisse régionale

SPA atteste que le navire Benetti classic BC 128 motoryacht option B subit des travaux d'entretien sur leur chantier a Viareeggio en Italie, le navire étant arrivé le 29.09.2013 et étant encore sur le

Bianconi "Conseillers : Mme Besset ; Mme Kamaniecki ... "Composition de la Cour lors du délibéré : "Président : M.

générale, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], 4°/ à la société Stéphane Grosjean & Frédéric Schuller, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 3], anciennement société Benedetti

Sur la recevabilité du pourvoi contestée par la défense : Attendu que la société civile immobilière Les Praz du Mont d'Arbois (la SCI) soutient que le pourvoi formé par la société Benedetti pour contrariété

X..., Y..., Z..., la société Benedetti, la société Etablissement Joseph Montant, la société Prestige Golf International et la Mutuelle "l'Auxiliaire" ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Mais

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur BENEDETTI Y..., demeurant à Vitrolles (Bouches-du-Rhône) ...,