Crabol et Bertrand, conseillers et, lors du prononcé, de M. Arrighi, président, de M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) la société des produits Bertrand, société anonyme, dont le siège social est ..., ci-devant et

Or la société NRS Palaiseau ne démontre pas avoir présenté des factures acquittées à hauteur du montant qu'elle réclame à la société Arthus Bertrand.

Bertrand ou Bernard, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 11 décembre 1991, qui, pour le délit de blessures involontaires et infraction à

. ; Attendu que les consorts Y..., qui, selon acte dressé par la SCP Millet-Montazeaud, notaire, avec la collaboration de la SCP Bertrand-Letellier, également notaire, avaient vendu à Mme X... un bien

H.- Sur l'installation de Bertrand X... : Compte tenu de ce qui précède, il apparaît de plus en plus indispensable que Bertrand et Arnaud puissent diriger séparément les activités dont ils auront la charge

Bertrand, société anonyme, dont le siège est à Paris (19e), ...

Bertrand X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9e chambre, en date du 14 octobre 2016, qui, pour vol, l'a condamné à six mois d'emprisonnement avec sursis et 2 000 euros d'amende et

Bertrand, demeurant à Collandre, 43370 Solignac-sur-Loire, en cassation de l'ordonnance n° 56/89 rendue le 30 juin 1989 par le juge de l'expropriation du département de la Haute-Loire, siégeant au tribunal

Bertrand Z..., demeurant ...

SELON L'ARRET ATTAQUE, AFONSO, CHAUFFEUR AU SERVICE DE CANTORO, AVAIT CONDUIT LE CAMION BENNE DE SON EMPLOYEUR DANS UN GARAGE POUR LE FAIRE REPARER ; QUE POUR FACILITER SON TRAVAIL, LE MECANICIEN, BERTRAN

Bertrand Z..., pris en sa qualité d'administrateur légal des biens de son fils mineur Olivier, demeurant ... à La Celle Saint-Cloud (Hauts-de-Seine), celui-ci ayant repris l'instance en son nom, en cassation

. : * à Henriette G..., épouse H..., la somme de 116 146 euros ; * à Jeanne I... la somme de 11 816 euros ; * à Nathalie G..., épouse J..., et à Bertrand J... la somme de 50 287 euros ; [*

Jacques, Jean-Maurice, Bertrand et Gérard X... le quart indivis d'un appartement dans un immeuble en copropriété ; qu'il était précisé, au paragraphe propriété-jouissance "Les co-partageants seront propriétaires

ajoute que le caractère contraignant pour le producteur SunRice de l'exclusivité dont bénéficiait la société General Import était confirmée par un courriel du bureau d'achat Bertrand Export du 31 juillet

la charge de la société ; qu'en se bornant à énoncer que les infractions relevées par la prévention sont longtemps demeurées occultes et qu'elles ne sont apparues qu'à la suite de la plainte de Bertrand

Bertrand Y..., domicilié [...] , 3°/ à M. Sébastien Z..., domicilié [...] , 4°/ à M.

(Hauts-de-Seine), prise en la personne de ses gérants en exercice, MM. Gilles X... et Christian de Rey, demeurant audit siège, 2 / de la société Sery-Bertrand, dont le siège est ...

COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses quatre banches, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Agen, 9 janvier 2013), que Bertrand

Bertrand Y... n'avaient pas reçu des projections d'essence, ils n'auraient pas été brûlés comme ils l'ont été à l'arrière des jambes pour lui, au membre supérieur gauche pour elle, et ce quand bien même