procéder à une expertise génétique, sans contrôle ni autorisation du procureur de la République avant chaque expertise génétique et en particulier celle des gouttelettes de sang prélevées dans la bijouterie

l'arrêt attaqué a déclaré Rohit Y... coupable d'importation sans déclaration de marchandises fortement taxées au sens du Code des douanes ; "aux motifs propres et adoptés des premiers juges que la bijouterie

ouvert à son nom à l'agence de Biot du Crédit Agricole ; que la société civile immobilière LLCK était créée le 13 juillet 2004 à parts égales entre M.

légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté l'exception de nullité soulevée par le prévenu (Ien Khai Z..., le demandeur) à l'encontre d'une visite domiciliaire effectuée le 2 décembre 1991 dans la bijouterie

W..., client régulier de la bijouterie ; que M.

faisait valoir que l'arme ayant causé l'accident n'était détenue par A... que pour les besoins de son activité professionnelle de bijoutier, puisqu'elle restait en principe dans le coffre fort de la bijouterie

surveillance il estimait plus propice de tuer le bijoutier dans son magasin afin de pouvoir s'emparer ultérieurement des bijoux ; " et aux motifs, d'autre part, que, après avoir frappé à la porte de la bijouterie

X..., employé en qualité de préparateur de fabrication dans une entreprise exploitant un fonds de commerce de joaillerie-bijouterie, a été licencié le 7 mars 1986 ; que les griefs mentionnés dans la

dans la mesure où l'URSSAF a établi, par voie de présomptions, et où le Tribunal admet que "le type de véhicule acheté par la société en 1989 n'est pas adapté aux besoins d'une petite entreprise de bijouterie

prétentions de Mme X..., la cour d'appel a privé la décision attaquée de toute base légale au regard des dispositions des articles 1134 du Code civil, 37 et 8 de la convention collective nationale de la bijouterie

: Sur le second moyen : Vu l'article 455 du nouveau code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la SARL BGV Patrimoine (la société BGV) a confié aux Chantiers navals de Biot

Y... aurait dû être alertée par la discordance entre la dénomination de la société "La Briocherie" et son activité de "bijouterie fantaisie", mais encore que la simple consultation de l'acte notarié du

. ; "aux motifs que notamment, "Orlando X... a nié les faits devant les enquêteurs, disant ne pas même être au courant d'un vol dans une bijouterie et niant avoir été l'utilisateur des puces qui lui

carrefour du Plessis ; qu'à 12 heures 26, le chasseur de la R 4 L monte rapidement dans sa voiture, arme à la main, suivi de la Lada, empruntant la ligne de "La Hauteville" vers le carrefour de "La Bihute

du Code de procédure pénale ; "en ce que la question 3 est ainsi libellée : "L'accusé David X... est-il coupable d'avoir, dans le courant du mois d'avril ou de mai 1993, à Saint-Laurent-du-Var et Biot

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 13 février 2001), que la société 18 Carats exploitait un fonds de commerce de bijouterie

Bernard, - La SOCIETE NOUVELLE D'ACHAT DE BIJOUTERIE, (SONAB), civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 30 avril 1998, qui, pour publicité

l'arrêt attaqué que Minet a aperçu, depuis sa fenêtre, plusieurs individus qui, en pleine nuit, donnaient l'assaut à son immeuble en fracturant la porte du rez-de-chaussée donnant sur son magasin de bijouterie