[N] n'a créé la société Blue Mind que le 12 octobre 2010 et que M.

tribunal judiciaire d'Orléans, en application des articles L. 441-1 et suivants du code de l'organisation judiciaire et 1031-1 et suivants du code de procédure civile, dans une instance opposant la société Blue

Y..., Z..., A..., en leur qualité de gérant de la SARL Blue Start TT, pour fraude fiscale et omissions d'écritures comptables ; que, par exploit du 18 octobre 1999, Georges X... a été cité à comparaître

Selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 16 décembre 2019), le navire de plaisance « Life II », assuré auprès de la société Blue assurances (la société Blue), apporteur de la société Transmer assurances

Métivet, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Jestin, de Me Delvolvé, avocat de la société Blue Whale et de l'Union des coopératives Les Vergers de Blue Whale

(enseigne Trust entreprise), l'EURL American post, la SARL Brooklyn diffusion, la SARL Blue gin et la SA SODILOG au titre de la taxe à la valeur ajoutée, de l'impôt sur le revenu et de l'impôt sur les

25 au départ de la boîte de nuit et au moment de l'accident seraient confirmées par le brigadier X... à qui le demandeur avait déclaré de manière confuse qu'il avait pris la voiture avant d'aller au "Blue

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux premiers moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 10 avril 2003) que par acte du 4 février 2000 la société Le Blue

d'investissement (la Société grenobloise) a, par un contrat du 2 septembre 1997, confié l'entretien d'un aéronef lui appartenant à la société Salba aviation, aux droits de laquelle vient la société Blue

(enseigne Trust entreprise), l'EURL American Post, la SARL Brooklyn diffusion, la SARL Blue Gin et la SA SODILOG au titre de la taxe à la valeur ajoutée, de l'impôt sur le revenu et de l'impôt sur les

André X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 juin 1995 par la cour d'appel de Lyon (Chambre sociale) , au profit la société Henry Blue Spencer's, société anonyme, dont le siège est Centre

Elame Y... a été engagé, en qualité de portier, le 1er janvier 1990 par la société Blue Night, qui exploite une discothèque ; que le 8 novembre 1992, M. X...

L'acquisition s'est réalisée par le biais de la société Blue investissement, créée à cet effet. Le même jour, MM.

DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Big Blue

dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° P 21-24.039 contre l'arrêt rendu le 16 septembre 2021 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-3), dans le litige l'opposant à la société Blue

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Blue Bar, dont le siège social est

société Sollac Lorraine, a formé le pourvoi n° Z 22-10.667 contre l'arrêt rendu le 18 novembre 2021 par la cour d'appel de Metz (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Blue

2006), qu'un jugement assorti de l'exécution provisoire du 9 mars 2004 a fait injonction, sous peine d'astreinte, à la société Ymo development, acquéreur de biens immobiliers vendus par la société Bléterie-Nantes