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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6137232fcd58014677406870

Cassation

30 septembre 1998

30 septembre 1998

d'envisager, quant au principe de la condamnation, une solution différente de celle du premier juge, dès lors que la société JM était également titulaire des actions donnant droit à la jouissance de bar-bowling

Source officielle

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300660

Cassation

5 juin 2013

5 juin 2013

VOGLANS BOOLING, les décrire et donner toute solution de nature à permettre à sa S.A.R.L.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01015

Cassation

25 mai 2016

25 mai 2016

[F] a été engagé le 7 novembre 1996 par la société Corsair en qualité d'officier pilote de ligne Boeing 747 puis de commandant de bord Boeing 747 ; que le conseil d'enquête professionnel réuni à l'initiative

Source officielle
CC

comm

6137238dcd5801467740b42f

Cassation

19 décembre 2000

19 décembre 2000

productions, que, par contrat de crédit-bail conclu le 20 juin 1990, la société UCINA, aux droits de laquelle se trouve actuellement la société CDR Créances (société UCINA) a donné en location à la société Bowling

Source officielle
CC

comm

61372323cd58014677405e51

Cassation

16 juin 1998

16 juin 1998

Jean-Pierre Barthe, pris ès qualités de mandataire-liquidateur de la société à responsabilité limitée Bowling de la Grande Prairie, domicilié ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque,

Source officielle
CC

soc

613723edcd5801467740ff9a

Cassation

2 avril 2002

2 avril 2002

du fait qu'un de ses collègues occupant un rang inférieur au sien sur la liste de classement professionnel publiée le 1er novembre 1995 avait bénéficié avant lui d'un stage de qualification sur le Boeing

Source officielle
CC

soc

61372515cd5801467741ad7f

Cassation

3 avril 2007

3 avril 2007

X..., engagé par la société Air France le 29 octobre 1987 en qualité de personnel navigant technique (PNT) et devenu commandant de bord sur Boeing 737-500 a, avec son accord, été détaché auprès de la Société

Source officielle
CC

soc

613721fdcd580146773f947e

Cassation

6 octobre 1993

6 octobre 1993

X... aurait bénéficié de façon tardive d'une qualification sur Boeing 727, sans s'expliquer sur le moyen des conclusions d'appel de la compagnie EAS faisant valoir que si M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00367

Cassation

13 avril 2023

13 avril 2023

[F], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° T 21-19.742 contre l'arrêt rendu le 4 novembre 2020 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 3), dans le litige l'opposant à la société des Bowlings

Source officielle
CC

civ2

613724accd580146774176da

Cassation

5 octobre 2006

5 octobre 2006

tribunal de commerce de Paris a condamné la société Confidence à payer à la société Atea une certaine somme ; que la société Confidence ayant fait appel, la société Atea a demandé à la SCP d'avoués Bolling

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200606

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat aux Conseils, pour la société Bowling de Provence.

Source officielle
CC

comm

61372337cd58014677406f30

Cassation

5 janvier 1999

5 janvier 1999

A..., pris en sa qualité d'administrateur judiciaire et commissaire à l'exécution du plan des sociétés Bowling de Rambouillet et SCI RB, demeurant ..., 2 / de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01025

Cassation

9 juin 2017

9 juin 2017

Y..., de la qualification technique sur Boeing 737, et à l'obtention, pour la société Serenity Wings, de « Airline Operationg Certificate » auprès des autorités suisses, avaient été réalisées au 1er mai

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01026

Cassation

9 juin 2017

9 juin 2017

fonctions, sans vérifier, ainsi qu'elle y était invitée, si les conditions auxquelles la promesse d'embauche était subordonnée, tenant à l'obtention, pour Mme Y..., de la qualification technique sur Boeing

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CC

civ2

61372359cd58014677408a22

Cassation

25 novembre 1999

25 novembre 1999

avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la compagnie GPA Fokker 100 limited, munie d'un titre exécutoire a fait pratiquer une saisie conservatoire sur un appareil "Boeing

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200306

Cassation

8 avril 2021

8 avril 2021

société à responsabilité limitée unipersonnelle, 3°/ la société Bistro romain Sud, société à responsabilité limitée, 4°/ la société Flo gestion, société en nom collectif, 5°/ la société Les Petits Bofinger

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100134

Cassation

1 mars 2023

1 mars 2023

les opposant : 1°/ à la société Dana Air, dont le siège est [Adresse 7]), société de droit nigérian, 2°/ à la société Prestige assurance PLC, dont le siège est [Adresse 5]), 3°/ à la société Boeing

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01859

Cassation

16 octobre 2019

16 octobre 2019

lequel - en 2006 et 2007 - paraissait « décontracté et complice » sur les photos de famille, « taquin et affectueux » dans ses voeux, « décontracté et confiant » lors de sorties au parc Astérix, au bowling

Source officielle
CC

cr

6137263dcd58014677424047

Cassation

20 juin 2006

20 juin 2006

Sur l'article de la page 2 ; que l'article fait référence à la transaction portant sur l'achat, en 1989, d'un Boeing 737 par la compagnie AIRCALIN et au prix de l'appareil qui avait augmenté en quatre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02035

Cassation

20 septembre 2017

20 septembre 2017

sans qu'ils soient retenus, et ce au profit de salariés moins bien placés sur la liste d'ancienneté ; qu'ils ont renouvelé leur demande de stage de qualification les 16 novembre et 26 avril 2013 sur (Boeing

Source officielle