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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
613721c5cd580146773f71db
26 mai 1992
26 mai 1992
, de la SCP de Chaisemartin et Courjon, avocat de la société Déménagements Bouchet et de la société Nouvelle de déménagements Bellet, les conclusions de M.
Source officielleciv3
607943529ba5988459c41f61
12 mai 1976
12 mai 1976
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE, QUE LE 12 MAI 1967, LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE MAIL-DES-ABBES, REPRESENTEE PAR BOUHERET, SON GERANT, ET LA SOCIETE THERMI-SERVICE, DONT BOUHERET
Source officiellesoc
613720e5cd580146773ef4b3
16 février 1989
16 février 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur BOUCHERIT Y... demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 16
Source officiellecomm
6137212fcd580146773f1b11
13 mars 1990
13 mars 1990
(Drôme) zone industrielle rue Jacquart, en cassation d'un arrêt rendu le 21 octobre 1987 par la cour d'appel de Dijon (1ère chambre, 1ère section), au profit de : 1°) La société anonyme MANOEL BOUCHET
Source officiellecr
6079a8999ba5988459c4e37c
12 mars 1968
12 mars 1968
CE TRIBUNAL, EN DATE DU 9 NOVEMBRE 1967, CONFIRMANT UNE ORDONNANCE D'INCOMPETENCE DU JUGE D'INSTRUCTION MILITAIRE DANS UNE POURSUITE EXERCEE, DU CHEF DE BLESSURES INVOLONTAIRES, CONTRE LE GENDARME BOUCHET
Source officiellecomm
6079d3649ba5988459c58d22
11 décembre 1984
11 décembre 1984
D'UNE CERTAINE SOMME EN VERTU DE LA CONVENTION DE LOCATION-VENTE A DECIDE QUE LA SOCIETE MANOEL-BOUCHET ETAIT Z... DE M. X...
Source officielleciv2
607940d79ba5988459c3f4cf
16 mars 1970
16 mars 1970
SUR LES PREMIER ET TROISIEME MOYENS : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE, QUE DIVERSES DECISIONS DE JUSTICE ONT FIXE LA PENSION ALIMENTAIRE DUE, AU COURS DE LA PROCEDURE DE DIVORCE, PAR BOUCHET A SA FEMME,
Source officielleciv1
60794bd19ba5988459c43fa3
14 mars 1979
14 mars 1979
Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu que la Société Imprimerie Bouchet-Lakara, assignée en paiement par la Société Auxiliaire de Participation et de Recouvrement (SAPRE) titulaire
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61588
19 décembre 2024
19 décembre 2024
[E] Avocat(s) : la SCP Boucard-Maman Défendeur(s) : la société Boucheron Avocat(s) : la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet Ordonnance : 61588 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT
Source officielleciv3
6137235dcd58014677408d13
15 février 2000
15 février 2000
général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Vu l'article 463 du nouveau Code de procédure civile ; Vu l'arrêt n° 1256 D du 21 juillet 1998 ; Vu la requête présentée par Mme Boucheron-Guedon
Source officiellesoc
6079b0b59ba5988459c4f815
1 février 1979
1 février 1979
Sur le moyen unique : Vu les articles L 433-1 et L 435-1 du Code du travail et 31 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que Boucherez, agissant tant en qualité de représentant de la société
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO00921
30 septembre 2008
30 septembre 2008
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Met, sur sa demande, hors de cause la SCP Bouchery et Bouchery ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Pro Im Co,
Source officiellesoc
61372354cd58014677408617
8 juin 1999
8 juin 1999
Gérard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 juillet 1996 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre sociale), au profit de la société Abbaye de Bouchet, société à responsabilité limitée
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301062
25 septembre 2012
25 septembre 2012
Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté la SARL SIVAS de son recours en garantie exercé contre la société BOUCHET ARCHITECTURE ; AUX MOTIFS QUE la société SIVAS qui exerce une activité de
Source officielleciv3
é une action en réparationc/M. Z
6137208dcd580146773eb830
26 novembre 1990
26 novembre 1990
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Célestine Y..., épouse Boucheras, née le 17 octobre 1896 à Olliergues (Puy-de-Dôme), demeurant à
Source officiellesoc
6079b0b69ba5988459c4f9c5
26 avril 1979
26 avril 1979
DES ETABLISSEMENTS BOUCHAYER ET VIALLET (SOCIETE BOUCHAYER) UNE AIRE DE STOCKAGE COMPORTANT TROIS POINTS ROULANTS; QUE, LA MEME ANNEE, ELLE A PASSE UN CONTRAT AVEC LA SOCIETE ANONYME DES TRANSPORTS BOUCHET
Source officiellecomm
6079d67d9ba5988459c5b633
15 janvier 1973
15 janvier 1973
FRANCE A FAIT ASSIGNER EN PAIEMENT DE LA SOMME DE 49400 FRANCS, MONTANT DES LETTRES DE CHANGE IMPAYEES, TANT MARSEILLE MARINE QUE BOUCHERY ET JEANSON QUI AVAIENT DONNE LEUR AVAL AUX DITES LETTRES DE CHANGE
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2024:C110059
31 janvier 2024
31 janvier 2024
[W], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° N 21-17.230 contre l'arrêt rendu le 6 avril 2021 par la cour d'appel de Caen (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Boucheron
Source officiellesoc
6079b0c29ba5988459c4ffbb
26 mai 1981
26 mai 1981
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES L 122-14-3 DU CODE DU TRAVAIL ET 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE BOUCHET, OUVRIER EMPLOYE
Source officielleciv1
613721dacd580146773f8202
16 décembre 1992
16 décembre 1992
Lesec, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Alexis Boucheix est décédé le 20 février 1966 après avoir, par testament
Source officiellePage 2 sur 46
BOUCHERIT
28/07/2026
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Boucherit, Moncef
26/07/2026
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BOUCHERITE, Mohamed, Taha, Yassine
17/07/2026
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BOUCHERIT, Omar
23/06/2026
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Boucherit, Isam
02/06/2026
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