Paris, 18 octobre 2001, n° 08434, Paris, 25 octobre 2001 n° 18324 et n° 08434 bis, et Paris, 12 décembre 2002 n° 1744), que, par arrêt du 18 octobre 2001 n° 08434, la cour d'appel a condamné la société Brasil

Q..., domiciliée [...] , a formé le pourvoi n° P 18-26.833 contre l'arrêt rendu le 30 octobre 2018 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 11), dans le litige l'opposant à la société Brasil Tropical

dernier, le prestataire de services financiers doit le mettre en garde ; que pour exclure le manquement de la société UBS France à ce devoir, les juges du fond ont retenu, s'agissant des trackers ETF Brazil

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Joëlle Arripe, commerçant sous la dénomination "Etablissements Bral Motoculture

personnel quand il était encore salarié de la société Virbac SA résultait du "mandat extrêmement complet qu'il recevait le 28 octobre 1996 de la société Micro exports en Inde, fournisseur de Virbac Do Brazil

CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Sodexo pass international, dont le siège est [...] , 2°/ la société Sodexo Pass do Brasil

A..., domiciliée [...] , a formé le pourvoi n° M 18-26.831 contre l'arrêt rendu le 30 octobre 2018 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 11), dans le litige l'opposant à la société Brasil Tropical

d'administrateur judiciaire de celle-ci, de leur reprise d'instance ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., qui déclare avoir créé, en juin 2009, des bijoux composant la collection dénommée "Do Brasil

Raynaud, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué que la société Business Brains industrie (société BBI) a été mise en redressement puis en liquidation

avait dûment fait valoir qu'ayant reçu notification de l'ordonnance de refus d'informer le 18 juin, il n'avait pu en prendre connaissance que le 22 juin, avait dû alors faire traduire ce document en braille

La société Brasil Tropical a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

témoin S... lorsqu'il se masturbait ; qu'il simulait une pénétration anale en installant l'enfant sur ses genoux ; qu'il usait et abusait en présence de l'enfant de propos salaces : "tailler une pipe, branler

La société Brasil Tropical a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

R... a été renvoyé devant le tribunal correctionnel de Nice sous la prévention d'avoir à Breil sur Roya, le 25 juin 2017, commis l'infraction d'aide à l'entrée, à la circulation ou au séjour irréguliers

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Smacl assurances , dont le siège est [...]                                           , 2°/ la commune de Breil-sur-Roya

[Y] de le garantir, de l'assister et de le défendre pour toutes les conséquences engendrées par son activité de direction et de restructuration exercées au sein de la société Altran do Brasil Ltd (la société

aurait dû avoir conscience, le salarié produisait aux débats des recommandations et fiches émises par l'INRS ainsi que des articles de presse mettant en exergue la dangerosité de la manipulation des brais

M... , et la société de droit brésilien Alstom Brasil, pour présenter une offre à la société Cadafe, organisme d'Etat vénézuélien, afin de construire une centrale hydraulique au Venezuela ; que le CAPHI

lorsqu'elles sont moins sévères que les dispositions anciennes ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que le 18 octobre 2016, les militaires de la brigade de gendarmerie de Breil-sur-Roya

André X... dans le cadre d'une activité bénévole "pour rendre service" à son frère et à sa belle-soeur dans le cadre d'une fête familiale, en vue de préparer des braises pour des grillades au feu de bois