(Allier), pris en sa qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de la SARL Tuilerie Briquetterie du Bourbonnais, dont le siège est rue Gabriel Péri à Bruxières-les-Mines (Allier), 3°) la SA

PRENAIT LIVRAISON, DANS LES ENTREPOTS DE LA SOCIETE SOULET DE BRUGIERE A BORDEAUX, DE MARCHANDISES QUE TRANSPORTAIT ET DEPOSAIT SUR SON CAMION UN ENGIN ELEVATEUR CONDUIT PAR UN PREPOSE DE LADITE SOCIETE

(Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 5 avril 1990 par la cour d'appel de Douai (2e chambre), au profit de la CFCT, société anonyme, dont le siège social est zone industrielle, route de Brebières

ces constatations, les juges ont, sans encourir les griefs qui leur sont faits, justifié leur décision et notamment caractérisé la conscience qu'aurait eue Z... du comportement que pourrait avoir Brévière

Parra-Bruguiere, avocat au Barreau de Toulouse, représentant les époux X... es-qualités de leur fils mineur Nassim X... ; Vu les conclusions de l'agent judiciaire du Trésor ; Vu les conclusions de M. le

/SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SA BREMIERE BRANCHE : VU LES ARTICLES 1991 ET 1992 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, LA FAILLITE DE SECHERESSE A ETE

;en ce qui concerne le passif : - M. et Mme [Q] avaient en charge les mensualités du prêt immobilier pour [Localité 3] (990 € par mois) et celles de 790 € par mois pour le prêt de leur maison à La Brévière

Lucien Brugière, 104°/ de M. Jean-Claude Busson, 105°/ de M. Gérard Chabridon, 106°/ de M. Michel Chevalier, 107°/ de M. Robert Chevalier, 108°/ de M.

Brebières, en cassation d'un arrêt rendu le 27 juin 1994 par la cour d'appel de Douai (1ère chambre), au profit de la Société de développement régional de Picardie, (SDR de Picardie), société anonyme,

(Chambéry, 20 mai 2008), que les époux X..., propriétaires d'un lot dans un immeuble en copropriété, qu'ils ont revendu le 12 janvier 2004, ont assigné le syndicat des copropriétaires les Hauts de Brévières

supermarchés à prédominance alimentaire, sous l'enseigne «Champion», devenue «Carrefour Market», dans des magasins situés dans le Nord, à La Madeleine, Lille, et Valenciennes et dans le Pas-de-Calais à Brebière

T.T.C. pour un premier projet et celui d'un projet modifié pour lequel sur la base horaire considérée comme applicable, il doit obtenir rémunération de 6.000 euros T.T.C ; que pour le chantier I... à BRUGUIERES

pratiquée le 16 juin 2010 que Monsieur Gérard X..., es qualité de gérant de la SC1 Delta Parc, a indiqué à l'huissier poursuivant que cette dernière avait déjà fait l'objet d'une saisie de la SCP Bruguiere

A compter du 1er juin 2007 les instructions de tous les chauffeurs de BRUGUIERES dans la région toulousaine rattachés au centre de Saint PRIEST dans la région lyonnaise se prenaient dans ce nouveau centre

L'AUJON, - redressement de 1,206 euros pour l'année 2009 pour l'établissement HOTEL CLUB LE PANORAMA, -redressement de 6,871 euros pour les années 2008 et 2009 pour l'établissement HOTEL CLUB MMV LES BREVIERES

(Seine-Saint-Denis), 38/ Mme Ginette A..., demeurant route des Fourneaux, "La Cerisaie", Les Brevières à Le Perray-en-Yvelines (Yvelines), 48/ M.

sur les sites de Val-d'Isère (Etablissements le Solaise, Le Portillo et Grand Cocor), à Tignes (Etablissements le Chalet Club, Le Diva, le Borsat, le Val Claret, le Palafour le Lac, Lavachet et Les Brévières

La cour estime ces réclamations justifiées pour le déménagement du rez de chaussée et la création de locaux provisoires de remplacement (effectivement prévus dans le devis initial de BREVIERE uniquement