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74 résultats pour « Bruno PARISIEN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2013:CR02545

Cassation

11 juin 2013

11 juin 2013

Bruno X..., - M. Olivier Y..., - Mme Véronique Z..., - M.

Source officielle
CC

civ3

607941169ba5988459c403bc

Cassation

8 novembre 1972

8 novembre 1972

TOUFIC, IMMEUBLE QUI AURAIT ETE ELEVE EN INFRACTION AUX PRESCRIPTIONS DE L'ARTICLE 25 DU PROGRAMME D'AMENAGEMENT DE LA REGION PARISIENNE ET AU PLAN D'AMENAGEMENT DE LA COMMUNE DE BRUNOY, PRECISANT QUE

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C211025

Cassation

6 novembre 2025

6 novembre 2025

[L], de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de la société Bet Hauss et de la Mutuelle des architectes Français, de la SCP Le Bret-Desaché, avocat de la société Apave Parisienne, et l'avis

Source officielle
CC

civ1

éesc/Mme Françoise X

ECLI:FR:CCASS:2012:C101010

Cassation

26 septembre 2012

26 septembre 2012

Bruno X... et Mme Anne-Lise X...

Source officielle
CC

civ3

61372183cd580146773f4621

Cassation

27 février 1991

27 février 1991

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société d'aménagement et d'équipement de la région parisienne (SAERP)

Source officielle
CC

soc

613721b0cd580146773f6239

Cassation

20 février 1992

20 février 1992

Bruno, demeurant ...

Source officielle
CC

soc

613722f1cd58014677403875

Cassation

2 octobre 1997

2 octobre 1997

Bruno C..., syndicat FNTC, demeurant ..., 7°/ M. Michel D..., demeurant ..., 8°/ M. Thierry E..., demeurant ..., 9°/ Mme Evelyne I..., demeurant ..., 10°/ M.

Source officielle
CC

soc

613722c4cd580146774013cc

Cassation

4 mars 1997

4 mars 1997

Bruno X..., demeurant 129, bouelvard Saint-Symphorien, 57050 Longueville les Metz, en cassation d'un arrêt rendu le 6 septembre 1993 par la cour d'appel de Metz (Chambre sociale), au profit : 1°/ de

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100141

Cassation

11 février 2009

11 février 2009

en région parisienne.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00116

Cassation

19 janvier 2010

19 janvier 2010

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par Me Odent, avocat aux Conseils pour la société Régie autonome des transports parisiens (RATP).

Source officielle
CC

cr

6137257acd5801467741e19f

Cassation

27 octobre 1993

27 octobre 1993

octobre mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FOSSAERT-SABATIER, les observations de la société civile professionnelle Hubert et Bruno

Source officielle
CC

civ1

Attendu que pour déclarer irrecevables les demandes forméesc/M. Z

ECLI:FR:CCASS:2011:C100288

Cassation

17 mars 2011

17 mars 2011

Bruno Z..., qu'il ressort de la convention conclue le 14 janvier 2002 entre le Cabinet Oppenheimer, Wolff & Donnelly et M.

Source officielle
CC

civ1

613722e6cd58014677402f28

Cassation

29 mai 1997

29 mai 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société de Construction et d'aménagement pour la région parisienne et

Source officielle
CC

civ3

607940fb9ba5988459c3fec6

Cassation

20 octobre 1971

20 octobre 1971

UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE STENDHAL EST LOCATAIRE, A TITRE COMMERCIAL, DE LOCAUX DEPENDANT D'UN IMMEUBLE APPARTENANT A BRUNO

Source officielle
CC

civ3

60794bee9ba5988459c44444

Cassation

2 octobre 1980

2 octobre 1980

JOINT LES POUVOIRS N 79-12.247 ET N 79-12.253, SUR LE MOYEN UNIQUE DE CHACUN DES POURVOIS : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 25 JANVIER 1979), QU'AVEC LE CONCOURS DES ARCHITECTES FELUS ET BRUN

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CC

civ3

61372102cd580146773f0386

Cassation

25 octobre 1989

25 octobre 1989

Calvados), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 décembre 1987 par la cour d'appel de Caen (1ère chambre), au profit : 1°) de la société anonyme d'HLM CONSTRUCTION ET AMENAGEMENT POUR LA REGION PARISIENNE

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CC

civ3

6079436e9ba5988459c42460

Cassation

16 mai 1977

16 mai 1977

MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, STATUANT SUR RENVOI APRES CASSATION, IL RESULTE QUE SEGUIN ET TARRAB-TOUFIC, SONT PROPRIETAIRES DE DEUX FONDS CONTIGUS SIS A BRUNOY

Source officielle
CC

civ3

613721b8cd580146773f67c4

Cassation

17 juin 1992

17 juin 1992

3°) de la société Saria, dont le siège social est à Dakar (Sénégal) et ses bureaux à Paris (9ème), ..., 4°) de la société Danish Turkney Hostels, dont le siège social est ..., 5°) de la société Bruun

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300997

Cassation

15 novembre 2018

15 novembre 2018

Bruno Y..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02352

Cassation

25 octobre 2017

25 octobre 2017

Bruno NNN..., domicilié [...]                         , 75°/ à M. François YY...., domicilié [...]                               , 76°/ à M. U...

Source officielle

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