MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE (MONTPELLIER, 19 MAI 1969), D'AVOIR DECIDE QUE LE LYCEE CLIMATIQUE DE FONT-ROMEU NE FAIT PAS PARTIE DE LA ZONE D'ACTIVITE DE BUSCAIL

. ; qu'ainsi, l'acceptation de ces mineurs, et même leur participation à des caresses manuelles ou buccales, pour certains sur des périodes prolongées, ne caractérise nullement chez ces jeunes hommes l'expression

à nouveau d'en faire, la Direction européenne n° 78-687 n'avait vocation qu'à définir le domaine de l'art dentaire et que, si la directive fait mention des tissus attenants à la sphère dentaire ou buccale

X... a contesté s'être rendu coupable des agressions sexuelles buccales dénoncées par Kévin A... et des captations de l'image de cet enfant au cours de ces agressions en vue de leur diffusion ; qu'il a

CONCLUSIONS ; QUE LE MOYEN N'EST PAS FONDE ; SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON LE JUGEMENT, QUE PAR ARRETE DU 23 MAI 1980 LE MINISTRE DE LA JUSTICE A FIXE LE MONTANT DE L'INDEMNITE DUE PAR BUCAILLE

particulièrement le cas en l'espèce des actes de pénétration sexuelle qui, selon l'arrêt de renvoi, aurait consisté tantôt en pénétrations digitales, tantôt en pénétrations anales, tantôt en pénétrations buccales

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 10 janvier 2008), que la société World brands duty free a acheté à la société The Old Bushmills

. ; que l'expert s'est abstenu de procéder à ce prélèvement et qu'elle lui a substitué un prélèvement de cellules buccales ; que s'agissant d'une opération portant atteinte à l'inviolabilité du corps humain

n'avaient dès lors pas abusé de la vulnérabilité d'U... en ne s'abstenant pas de commettre sur elle des actes sexuels qu'ils ont reconnus dans leur matérialité, tels que de multiples pénétrations, buccales

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SOCIETE NOUVELLE BUSUTIL, dont le siège social est à Nice (Alpes-Maritimes), ..., en cassation

(la société Busseuil) ; que les premiers juges ayant accueilli cette demande M.

appelé la police en vue du dépôt de plainte ; qu'à l'UMJ, lors de son examen moins de 48 heures après les derniers faits allégués, l'enfant a décrit de multiples épisodes de pénétrations péniennes buccales

Seine-Saint-Denis et sur le territoire national et depuis temps non prescrit, commis sur la personne de Sandrine X..., par violence, contrainte ou surprise, des actes de pénétration sexuelle par voies anales, buccales

famille ; que, le 29 janvier 2001, le docteur A..., gynécologue, qui examinait la fillette, recevait les nouvelles déclarations de sa part relatives aux scènes scatologiques, aux pénétrations buccales

détails des situations de fait) et constantes dans leur globalité (pendant presque six ans) de la jeune femme, (notamment quant à l'existence, parfois jusqu'à éjaculation, de pénétrations anales et buccales

fait déposer par l'un de ses avocats, Thierry X... demande un supplément d'information aux fins de recherche d'ADN et autres empreintes sur la bouteille de champagne saisie, d'analyse des prélèvements buccaux

(Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18ème chambre sociale et civile), au profit : 1 ) du Cabinet Burgio Buscia, dont le siège est

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 7 mars 2012), que Myriam X..., enceinte d'environ huit mois, et souffrant, d'une forte fièvre avec des symptômes buccaux