l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) La compagnie UNION DES ASSURANCES DE PARIS (UAP), dont le siège est à Paris (1er), 9, place Vendôme ; 2°) Le CENTRE DE SECOURS des SAPEURS POMPIERS

Jacques Y..., ès qualités de représentant des créanciers des sociétés Set, NCA, BMJ Immobilier, Alexandre Investissement, Pegase, Groupe Conseils Pommiers et JB Immobilier, dont l'étude est située ...,

Arrêt n° 1805 F-D Requête n° J 14-17.774 LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée le 5 octobre 2015 par la SCP Célice, Blancpain, Soltner et

Pronier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice et Blancpain, avocat du Comptoir des entrepreneurs, de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de La Varde, avocat du Groupement français

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Huguette, Céline, Marthe X... née Z..., demeurant à Puteaux (Hauts

Dupont, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Abgrall, conseiller référendaire, les observations de la SCP Potier de La Varde et Buk-Lament, avocat de M. et Mme Y..., de la SCP Célice, Blancpain

Curti, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Edin, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de la Varde, avocat de M.

Eric Z..., demeurant ... et la Commanderie route du Château, 69920 Saint-Bonnet de Mure, 5°/ de Mlle Céline X..., demeurant 39270 Essia, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui

Lafortune, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Aubert, conseiller, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la société Financière Industrielle

UNE POMPE CENTRIFUGE POUR LA FABRICATION DE PRODUITS A BASE D'ACIDE SULFURIQUE, LA SOCIETE TECHNIQUE GARANTISSANT " LE DEBIT ET LE RENDEMENT CONVENABLES ", UNE MISE AU POINT DANS LES TROIS MOIS ET UNE

Julien C..., domicilié [...] , 6°/ à Mme Céline D..., domiciliée [...] , 7°/ à l'association ADSEA du Gers, dont le siège est [...] 8°/ à l'université Paul E...

Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Omnium maritime armoricain, de la SCP Le Bret-Desaché, avocat de la chambre

Z..., de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la compagnie AXA assurances, de Me Le Prado, avocat des époux C..., les conclusions de M.

dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 janvier 1995 par la cour d'appel de Nîmes (chambres réunies), au profit : 1°/ de la société Coopérative Vinicole de Vinification Le Cellier

actuellement ..., La Promenade, 49220 Vern-d'Anjou, 2°/ de Mme Isabelle Y..., demeurant ..., La Promenade, 49220 Vern-d'Anjou, prise en sa qualité d'héritière de Mme Y..., décédée, 3°/ de Mme Céline

Monnet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Delattre, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de la Varde, avocat de la SCI La Corniche

Monnet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Delattre, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de la Varde, avocat de la SCI La Corniche

Fouret, conseiller, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de la Varde, avocat des époux Y..., de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la société COFIDIS, les conclusions de Mme Le Foyer

Sur le rapport de Mme Guého, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société XL Insurance Company SE, de la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre, avocat de la

industrielles et agricoles (la société Coria) a établi à l'attention du Gaec des Serres florales (le Gaec), spécialisé dans la production de fleurs sous serres, un devis pour la mise en place d'une pompe