de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - DELALANDE Camille

Ces derniers sont tiers par rapport au contrat invoqué, en vertu duquel X... a été pris en charge par l'Institut Camille Blaisot au titre de la loi 75-534 du 30 janvier 1975.

Camille, X...

la société Reynolds Tobacco, ont été poursuivis par le Comité national contre le tabagisme (CNCT) du chef de publicité en faveur du tabac ainsi que pour avoir, sur les paquets de cigarettes de marque Camel

dérogation accordée par le président de la chambre criminelle, il n'est pas recevable au regard de l'article 585-1 du code de procédure pénale ; Sur le moyen unique de cassation du mémoire ampliatif, pris

conseiller référendaire LEPRIEUR, les observations de Me Le PRADO, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général CHARPENEL ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris

exercées contre Zouhaire Y..., du chef de blessures involontaires, a prononcé sur les réparations civiles ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation pris

opérations de visite et de saisie de documents en vue de rechercher la preuve de pratiques anticoncurrentielles ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation, pris

Roehrich, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à Mme Marie-Françoise Y..., épouse A..., de son désistement de pourvoi ; Attendu que Camille Y...est décédé

X... et ses deux filles, Claire-Zoë et Camille (Mmes X...) ; que M.

d'assises de la CREUSE, en date du 7 octobre 1996, qui, après sa condamnation pour violences aggravées, a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris

Camille Y... et que la bande de terrain litigieuse, qui constituait le principal accès à la propriété de M.

En cet état : I - Sur le pourvoi de Roger Y... : Attendu qu'aucun moyen n'est produit ; II - Sur les autres pourvois : Sur le moyen unique de cassation, proposé pour la société STIO, pris

Camille, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RENNES, en date du 14 octobre 2004, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Jean-Claude Y..

A..., Emile, Camille, D... Eustache et Sébastien Rudy G...      , de la SCP Spinosi et Sureau, avocat de M. Auguste G...

et de la SARL SABCI visant à obtenir :- l'annulation du procès-verbal de l'assemblée générale du 1er octobre 2001,- la condamnation de la SCI CAGIL à des dommages et intérêts pour avoir réalisé des travaux

Camille, - la société Cécométal, contre l'arrêt de la cour d'appel de Riom, chambre correctionnelle, en date du 27 mai 1999, qui les a condamnés, le premier, à 15 jours d'emprisonnement avec sursis

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Fondation psychothérapique Camille Miret, dont le siège est ..., en cassation

Camel, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 6 juillet 1993, qui, pour infractions au Code de la route, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement ainsi qu'à deux

DES DOTS QUE SES FRERES ET SOEURS AURAIENT, PRETEND-IL, PERCUES LORS DE LEUR MARIAGE, PAR UN MOTIF QUI NE CONCERNERAIT QUE LA DOT DU FRERE (CAMILLE X...)