X..., incarcéré au moment de l'acte mais représenté lors de sa rédaction, a demandé en référé, à sa libération, le versement par la société La Caille des Vosges et subsidiairement par la société La Caille

La Caille des chaumes, l'acte stipulant notamment que M.

. et Mme Y... vivent ensemble depuis 1989 et ont conclu un pacte civil de solidarité le 28 décembre 1999 ; que Mme X... est la mère de deux enfants dont la filiation paternelle n'a pas été établie, Camille

suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Lucien B..., demeurant à Morne à l'Eau (Guadeloupe), collège de Morne à l'Eau, en cassation d'un arrêt rendu le 30 mai 1988 par la cour d'appel de Basse-Terre

documents nécessaires à la preuve des pratiques de ces sociétés à l'égard de leurs fournisseurs et qui seraient contraires aux dispositions du livre IV du Code de commerce : la société Galec, 52 rue Camille

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° 86-13.887 et n° 86-13.888, formés par : 1°/ Monsieur Camille Z..., 2°/ Monsieur Georges Z..., 3°/ Monsieur

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QUE DE L'ARRET ATTAQUE IL RESULTE QUE, SUIVANT ACTE AUTHENTIQUE DU 7 DECEMBRE 1962, LES EPOUX JULES X..., REPRESENTES PAR LEUR MANDATAIRE CAMILLE X..., ONT DONNE EN

SUR LE MOYEN ENONCE PAR MME CAMILLE X... ET PAR M. PHILIPPE X... DANS LEUR DECLARATION DE POURVOI : ATTENDU QU'EN 1978, L'A.N.I.F.O.M.

selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis de la Réunion, 19 février 2014), que, par un protocole d'accord du 4 décembre 2003, la société Groupe Caillé (la société Caillé) a acquis 60 % des parts de la société

lieu de mettre hors de cause Mme F... sur les troisième et quatrième moyens ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (Civ. 1re, 5 décembre 2006, pourvoi n° 05-10. 844), que Camille

Pierre Y..., d'autre part, en représentation de son autre fils, André Y..., pré-décédé le 10 juillet 1996, ses deux petits-enfants, Eric et Camille ; que des difficultés se sont élevées entre ces derniers

Y... ont vécu en concubinage et que de leur relation sont issus deux enfants, Adrien, aujourd'hui majeur, et Camille Charlotte ; Sur le second moyen, ci-après annexé : Attendu que Mme X... fait grief

est, en totalité ou en partie, réparé par le service de ces prestations ; " d'où il résulte que la Cour ne pouvait refuser d'indemniser le préjudice résultant de l'incapacité totale temporaire, sans tenir

A..., Emile, Camille, D... Eustache et Sébastien Rudy G...      , de la SCP Spinosi et Sureau, avocat de M. Auguste G...

Camille Bernard, rapporteur, MM. X...sip, Grégoire, Lesec, Kuhnmunch, Fouret, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Pinochet, Lemontey, conseillers, Mme Crédeville, M.

Camille Bernard, rapporteur, M.

Camille Y..., demeurant Mon Désir, Saint-Martin-Lalande, 11400 Castelnaudary, 4°/ de M.

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, le 9 août 1990, Mme X..., auteur d'un "catalogue raisonné" intitulé "L'oeuvre de Camille