(Haute-Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 19 octobre 1993 par la cour d'appel de Chambéry (Chambre sociale), au profit : 1 ) de Mme Françoise X..., demeurant à Montmin, Faverges (Haute-Savoie

Y..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 25 février 2016), que Mme D... a été engagée le 1er octobre 2008 par M.

Pierre Y..., 28/ Mme Ginette A... épouse Y..., demeurant ensemble Sur-le-Mont (Haute-Savoie), Draillant, en cassation d'un arrêt rendu le 10 septembre 1991 par la cour d'appel de Chambéry (chambre

Y..., entrepreneur assuré par le Groupement français d'assurances, aux droits duquel vient la société AM prudence, le prix d'un chalet en bois édifié par ce dernier ; qu'ayant constaté la présence d'insectes

de l'arrêt attaqué qui a rejeté la demande de mise en liberté, présentée par Yves X... qui avait été condamné à la peine de 7 années de réclusion criminelle par un arrêt de la cour d'assises de la Charente-Maritime

Attendu que, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 1er juillet 1993), l'Ecole des Roches est un établissement d'enseignement privé comportant un internat, lequel est organisé en plusieurs unités distinctes (maisons

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Simone B..., épouse Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 mars 2000 par la cour d'appel de Chambéry

Burgaud, avocat général référendaire, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 29 mai 2018), que, souhaitant rénover une maison d'habitation, M.

Selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 2 avril 2020), par acte du 11 octobre 2012, M. et Mme [K] ont vendu à M. et Mme [S] une maison d'habitation. 2.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 27 février 2001), que les

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 20 mars 2001), que la société

Chemin, Cachelot, Martin, conseillers, Mmes Masson-Daum, Fossaert-Sabatier, Boulanger, conseillers référendaires, M.

[I] [N], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° E 20-12.297 contre l'arrêt rendu le 12 décembre 2019 par la cour d'appel de Chambéry (2e chambre), dans le litige l'opposant : 1°

. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 29 janvier 2002), que M. et Mme X... ont confié des travaux de rénovation de leur maison d'habitation à la société Entreprise Schmitt et à M.

société Entreprise Festa, société par actions simplifiée, dont le siège est [...]                                                 , contre l'arrêt rendu le 8 novembre 2016 par la cour d'appel de Chambéry

formé par la société [G] [K] TP père & fils RPTP père & fils, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], contre un arrêt rendu le 30 juin 2015 par la cour d'appel de Chambéry

Didier X..., 2°/ Mme Stéphanie Y..., tous deux domiciliés [...]                                                              , contre l'arrêt rendu le 30 août 2016 par la cour d'appel de Chambéry (chambre

Chemin, Villien, Martin, Mme Lardet, conseillers, Mmes Masson-Daum, Fossaert-Sabatier, Boulanger, M. Betoulle, conseillers référendaires, M.