Haut-Brion", "Château la Mission Haut-Brion", "Château Laville Haut-Brion", "Château la Tour Haut-Brion" et "Château Bahans Haut-Brion" ; qu'elle a poursuivi judiciairement M.

février 2005), que M. et Mme X... ont acquis, le 13 décembre 1995, les parts du capital de la société civile immobilière de Marqueyssac (la SCI), propriétaire d'un ensemble immobilier comprenant un château

Jacques Bénédict, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 juin 1996 par la cour d'appel d'Angers (audience solennelle), au profit : 1 / de la société civile du Château

Jean-François, - LA SOCIETE HOSTELLERIE DU CHATEAU DE SALLES, contre l'ordonnance du président du tribunal de grande instance de PARIS, en date du 5 juin 2000, qui a autorisé l'administration des

et de construction de la tour laissés inachevés, que l'expert judiciaire avait relevé de nombreux désordres et un certain nombre d'ouvrages manquants dans la chartreuse et dans la tour, ces désordres

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses diverses branches : Attendu que, par acte sous seing privé du 13 janvier 1993, suivi d'un avenant du 1er septembre 1993, la SCI Ferme des Chartreux

.. de la Serve déposait plainte et se constituait partie civile contre X devant le juge d'instruction de Villefranche-sur-Saône des chefs de vol et recel, en exposant que la totalité des meubles du château

Bohuon, en son rapport, Me de Chanterac, en son plaidoirie, l'avocat général en ses réquisitions ; " alors que lorsque l'instruction à l'audience est terminée, le prévenu ou son conseil doivent toujours

, avocat de la société civile du vignoble Château Latour, les conclusions de M.

Marcel A..., domicilié à Jonquières (Vaucluse), château de Malijay, 3 / M.

le siège social est au Château de Rivière à Caunes Minervois (Aude), 4°/ Le Groupement foncier agricole du Château de Rivière, dont le siège social est au Château de Rivière à Caunes Minervois (Aude

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Domaine du Château Tillède, dont

Latour « exclut tout partenariat entre la société du Château Latour et la SARL Bordeaux Magnum, et partant avec la SNC Paris Le Havre, voire d'autres châteaux compte tenu de la nature du litige portant

enlever ultérieurement ; qu'il téléphonait aux propriétaires pour les aviser de l'événement ; que l'un d'eux, Alban X..., décidait de se rendre sur les lieux ; qu'Alban X... arrivait à la grille du château

avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général FEUILLARD ; Statuant sur les pourvois formés par : - LA SOCIETE MIRABEAU, - LA SOCIETE EROS, - LAURENT X..., - LA SOCIETE IGR CHATEAU

Mouton A..., qu'ayant invité la cour d'appel à constater que Mouton Cadet n'était pas un second vin mais une seconde marque recouvrant un produit n'ayant rien à voir avec le Château Mouton A... ; qu'en

Duval, ès qualités de président de l'Association maison de retraite "Le Château d'Abondant", dont le siège est Mairie d'Abondant, 28410 Abondant, en cassation d'un jugement rendu le 3 octobre 1997 par

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Bordeaux, 3 décembre 2001), que la société du Vignoble de château